, le 28 janvier 2009, saisi l'AFSSA d'une nouvelle demande d'avis ; que, par un avis du 26 mars 2009, l'AFSSA a estimé que les résultats avancés dans ces publications n'apportaient pas de nouveaux éléments

tangible de nature à démontrer que les conditions de sa détention et la durée de son placement à l'isolement affectaient gravement son état de santé au regard des éléments faisant état de son suivi médical

Il ressort des éléments versés par M.

une atteinte au secret industriel et commercial, de communiquer à la société Aeromécanic les délais d'exécution et le prix global de l'offre de la société Sabena Technics DNR, qui constituaient des éléments

part, été publiée dans deux journaux de la presse régionale par un avis en date des 31 mai et 1er juin 2011 ; que cet avis dans la presse indiquait le sens de la décision, la consistance et les caractéristiques

Elle est composée des éléments mentionnés au IV. / Elle est déterminée directement à partir des résultats du suivi régulier de l'ensemble des rejets, le dispositif de suivi étant agréé et contrôlé par

Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final (...) 3.

A devait être regardé comme s'étant livré, habituellement, pour son propre compte, à une activité d'achat d'oeuvres d'art en vue de leur revente ; que, compte tenu des caractéristiques propres de la profession

Il résulte de l'annexe 1 de ce décret que le masque doit alors répondre aux caractéristiques techniques fixées par l'article 30-0 E de l'annexe IV au code général des impôts. 5.

droit en jugeant que la circonstance que le président de la CCI Grand Lille, autorité investie du pouvoir disciplinaire à l'égard des personnels de l'établissement consulaire, ait décidé, au vu des éléments

suivants :/ (...) g) les éléments qui corroborent le lien visé (...) à l'article 93, paragraphe 1, point b) i) ".

Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final (...) 3.

Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final (...) 3.

Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final (...) 3.

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Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final (...) 3.

Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final (...) 3.

présumée remplie ; - l'arrêté contesté porte une atteinte grave et manifestement illégale à sa liberté d'aller et venir et à son droit de mener une vie privée familiale normale ; - il n'existe aucun élément

suivants : / (...) g) les éléments qui corroborent le lien visé (...) à l'article 93, paragraphe 1, point b) i) ".