conduisant un véhicule appartenant à sa mère, dans lequel avaient pris place les matelots Anikine et Muscarnera, il a été victime d'un accident le 17 mars 1978, au cours duquel ces deux derniers ont été blessés

CYCLOMOTEUR SUR LE CHEMIN N° 32 DU DEPARTEMENT DES VOSGES, A HEURTE UN ARBRE COUCHE EN TRAVERS DE LA VOIE, PROVENANT D'UNE PARCELLE APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE JEANMENIL ET A ETE BLESSE

Jean-Bernard X... s'est grièvement blessé le 28 août 1976 en heurtant le fond sableux de la plage du Port Vieux à Biarritz après avoir plongé du haut d'une plate-forme rocheuse située à l'extrémité de

A ETE BLESSEE, LE 18 OCTOBRE 1969, PAR LA CHUTE D'UN ELEMENT DU CHAUFFE-BAIN INSTALLE DANS L'APPARTEMENT QU'ELLE OCCUPAIT A OFFENBOURG ALLEMAGNE AVEC SON MARI, CAPITAINE A LA DIRECTION DE LA POSTE AUX

CHRISTIANE QUI ASSISTAIT, LE 14 JUILLET 1967, A UN FEU D'ARTIFICE ORGANISE PAR LA COMMUNE DE DOMFORT ET TIRE PAR LE SIEUR X..., QUINCAILLER ARMURIER A CEAUCE ORNE A ETE BLESSEE A L'OEIL DROIT PAR UN

LE 27 MARS 1969 DANS LE SERVICE DE MEDECINE DE L'HOPITAL PASTEUR DE DOLE SUR L'INDICATION DE SON MEDECIN TRAITANT QUI AVAIT DIAGNOSTIQUE UN "ETAT CONFUSIONNEL A ALLURE PROGRESSIVE", S'EST GRIEVEMENT BLESSE

A..., blessée lors d'une manifestation le 23 mars 2019, n'avait " pas été en contact avec les forces de l'ordre ". M.

Roland X..., demeurant "Les quatre saisons", chemin du Larris au Coudray (28630), agissant tant en son nom personnel qu'au nom de la FEDERATION NATIONALE DES BLESSES ET MALADES DE GUERRE, dont le siège

X..., agent des P.T.T., a blessé par balle l'un des voisins de son domicile personnel dans la nuit du 6 au 7 février 1982 à la suite d'une altercation ; qu'il a été condamné à six mois de prison avec sursis

A UNE IMMOBILISATION SUR UN PLAN DUR SANS TRACTION, A ETE PRISE PAR LE CHIRURGIEN CHEF DE SERVICE LUI-MEME, APRES AVOIR PRATIQUE LES EXAMENS RADIOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES NECESSITES PAR L'ETAT DU BLESSE

DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; CONSIDERANT QUE LE SIEUR X..., QUI CAMPAIT SUR LE TERRAIN MUNICIPAL AMENAGE POUR LES CAMPEURS PAR LA COMMUNE DE SANGUINET LANDES A ETE BLESSE

A ETE GRIEVEMENT BLESSE ; QUE LA COMMISSION DE REFORME DE TOULON LUI A ACCORDE UNE PENSION D'INVALIDITE TEMPORAIRE AU TAUX DE 80 % ; QUE L'INTERESSE DEMANDE A LA COMMUNE DE VIDAUBAN UNE INDEMNITE DE 300

X..., ouvrier professionnel de la commune de Ronchin (Nord), s'est blessé le 27 mars 1983 alors qu'il assurait l'entraînement d'une équipe de football de la commune ; qu'il effectuait cette activité, qui

Marcel X..., né le 2 octobre 1918, a été blessé le 27 avril 1945 ; qu'il a bénéficié d'une pension militaire au taux de 35 % concédée à titre définitif, dont 10 % + 5 au titre de séquelles de blessure

militaires de retraite issu de la loi du 20 septembre 1948 qui lui est applicable, et ne pouvait, dès lors, prétendre à ce titre à une pension proportionnelle de retraite ; que si le requérant a été blessé

18 h 30 sur le chemin départemental n° 950 dans la traversée de la commune de Sarrians ; que leur véhicule a été endommagé en percutant un poteau téléphonique, tandis que Mme X... était légèrement blessée

X... a été grièvement blessé, le 15 septembre 1994 à Odival (Haute-Marne) après que le camion dans lequel il avait pris place se soit renversé en raison du mauvais état de la chaussée ; que si les blessures

Alain X... demeurant Pressac, à Blesle (43450) ; M.

préfets du Puyde-Dôme et de la Haute-Loire portant rejet de la demande qu'ils avaient présentée en vue d'obtenir l'autorisation d'aménager une micro-centrale hydroélectrique sur les communes d'Autrac, de Blesle

présentés pour la SCI du château de Bligny, dont le siège est 3 rue d'Ambonnay à Bouzy (51150) et pour l'association des chasseurs du bois de la vigne, dont le siège est Route de Château-Thierry à Blesme