Z... pour l'édification d'un bâtiment à usage de buvette ; Article 1er : La requête de la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SCIERIE DU TERNOIS, de M. Joël A..., de Mlle Joëlle X..., de M.

date du 4 février 2005 par laquelle le conseil municipal de Nice a décidé le lancement d'une mise en concurrence pour l'occupation du domaine public en vue de l'exploitation d'un mini-golf et d'une buvette

marché d'intérêt national de la région de Lille (SOGEMIN) a résilié, à compter du 1er mars 2009, la convention conclue le 27 janvier 1987 avec M. et Mme A pour l'aménagement et l'exploitation d'une buvette

MICHEL Y..., PROPRIETAIRE, DEMEURANT LA BUTTE DE LA TEINTURE A MAGNY-LE-DESERT ORNE ; 2° M.

X... soutient que, chrétien syriaque palestinien de nationalité jordanienne dont la famille est établie en Cisjordanie, il est en butte à des difficultés administratives en Jordanie et n'est pas admis

dans son pays d'origine avec ses parents et deux de ses frères et soeurs et qu'il n'apporte en tout état de cause, aucun élément probant à l'appui de ses allégations selon lesquelles il y serait en butte

de plus de 20 000 m2 de surface hors- euvre brute qui impliquerait la disparition totale d'un parc boisé - auquel la réalisation de plantations en terrasse ne saurait suppléer - et l'arasement d'une butte

de suspension, que l'arrêté litigieux est insuffisamment motivé, qu'il repose sur une erreur de fait dès lors qu'il indique que le centre de stockage est situé dans le périmètre de protection de la butte

Toutefois, demeurent soumises à la taxe sur la valeur ajoutée, sous réserve du b : ... l'exploitation des bars et buvettes ... d.

le 25 septembre 1983 et le 31 décembre 1987; Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Dijon est annulé en tant qu'il a annulé la décision du 13 février 1992 par laquelle le MINISTRE DU BUGET

l'instruction conduite par le juge des référés du tribunal administratif de Grenoble que la société Brasserie Esprit XV, sous-locataire du Club sportif Bourgoin-Jallieu Rugby pour l'exploitation d'un local de buvette

de plus de 20 000 m2 de surface hors-oeuvre brute qui impliquerait la disparition totale d'un parc boisé - auquel la réalisation de plantations en terrasse ne saurait suppléer - et l'arasement d'une butte

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au Secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 23 décembre 1992 et 19 avril 1993, présentés pour la SOCIETE TELERAD, dont le siège est à la Butte

trouvé auprès de sa soeur et de son beau-frère, titulaires de cartes de résident de dix ans et de leur jeune enfant, un foyer familial, enfin qu'elle aurait perdu toute attache au Maroc où elle serait en butte

; Considérant qu il ressort des pièces du dossier que Mme Y... a quitté le Maroc en 1956 et s est réinstallée en France avec ses parents, son époux et ses beaux-parents sur le domaine de Bachot à Buzet-sur-Baïse

NEW-SPORTS, exploitant à Isola (Alpes-Maritimes) une entreprise de location de skis, vente de skis et de vêtements et restauration-buvette, portant sur les exercices clos le 30 juin de chacune des années

Marie-Françoise, demeurant à Fresnes (Val-de-Marne) 22 les allées de la Butte fleurie, pilote professionnel d'avion, instructeur parachutiste professionnel stagiaire, et tendant à ce que le Conseil d'Etat

Noisy-le-Grand à la suite du décès accidentel d'un jeune homme poursuivi par la police ; qu'après ce rassemblement, ils s'étaient dispersés par groupes dans les quartiers des Cormiers, de Champy et de la Butte