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3 129 résultats pour « Christmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831952

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

Christian AB, Mme Chantal AH, M. Jean-Pierre Q, M. Jacques AA, M. Jacques N, M. Dominique Z, M. Frédéric Y, M. Yves A, M. Olivier S, M. Franck C, M.

Source officielle

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CE

7EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008184891

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Christian P, demeurant ...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007793590

Admin. suprême

11 mars 1991

11 mars 1991

Claude YF..., Christophe YG..., Christian YH..., Thierry YJ..., Albert YK..., Roland YL..., Mme Virginie YM..., MM.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007823076

Admin. suprême

13 mai 1992

13 mai 1992

Gérard Y..., Eric X... et Christian Z..., représentants du personnel ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu la loi n° 88-828

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008043792

Admin. suprême

22 juin 2001

22 juin 2001

Jeanneney, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de Mme Christiane X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007871214

Admin. suprême

15 février 1995

15 février 1995

Christian X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019032279

Admin. suprême

20 juin 2008

20 juin 2008

Christian A ; Vu la requête, enregistrée le 19 février 2007 au greffe du tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie, présentée par M. Christian A, demeurant ... ; M.

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CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007998230

Admin. suprême

6 octobre 1999

6 octobre 1999

CHAMPAGNE CHRISTIAN Z..., la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE ET VITICOLE MOUTARD, la S.A.R.L. CHAMPAGNE GRUET et M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007955338

Admin. suprême

12 décembre 1997

12 décembre 1997

Vu la requête, enregistrée le 15 juillet 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Christiane X... demeurant ...

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007712955

Admin. suprême

21 mai 1986

21 mai 1986

Christian et Jean-Claude X... sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à MM.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007973704

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 février 1995 et 28 juin 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Christiane X..., pharmacienne, demeurant

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007767314

Admin. suprême

12 octobre 1988

12 octobre 1988

du 26 février 1985 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande tendant à ce que les architectes D..., Y... et Saloun, le bureau d'études "Sogelerg", les architectes A... et Christian

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007835867

Admin. suprême

17 décembre 1993

17 décembre 1993

ZK..., Anne-Marie ZO..., Marguerite ZP..., Christine ZQ..., Ginette ZR..., Anne-Marie XN..., Claudine R..., à MM.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007750756

Admin. suprême

20 janvier 1989

20 janvier 1989

Christian, demeurant ... ainsi que le mémoire complémentaire enregistré le 24 mai 1982, présenté pour les mêmes requérants et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule l'article 2 d'un jugement du

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CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007700642

Admin. suprême

18 juin 1986

18 juin 1986

Christian X..., demeurant ... à Sainte-Foy-les-Lyon 69110 ; Vu la demande, présentée par M.

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CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007835065

Admin. suprême

11 mai 1994

11 mai 1994

Christian Y... et Yvon X..., demeurant Etrepigny à Flize (80860) ; MM.

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CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007817368

Admin. suprême

9 décembre 1991

9 décembre 1991

Christian X... des obligations du service national actif par application de l'article L.32 du code du service national ; 2°) rejette la demande présentée par M.

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007804497

Admin. suprême

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Christian X... membre du conseil d'administration de la RATP en remplacement de M.

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CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023663312

Admin. suprême

2 mars 2011

2 mars 2011

Christian A et de la SOCIETE LABORATOIRE FENIOUX PHARM ; Vu la demande, enregistrée le 17 avril 2009 au greffe du tribunal administratif de Limoges, présentée par M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007977999

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Christian Y..., Alain A... et Georges D..., d'autre part, les arrêtés des 26 avril et 10 mai 1989 par lesquels le maire de Nîmes a promu au grade d'agent de maîtrise qualifié MM.

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