Les autres offres sont classées par ordre décroissant.

instruction, sous le point C du I de son titre III : Les candidats ayant obtenu au moins la note 13 [...], qui ne peuvent être nommés faute de vacances, sont inscrits sur une liste d'attente, dans l'ordre décroissant

En outre, l'abattement d'assiette prévu en application du cinquième alinéa de l'article L. 380-2 du code de la sécurité sociale équivaut à appliquer aux revenus du patrimoine un taux de cotisation décroissant

président pour prendre certaines décisions : " Délégation est donnée au président de l'ASN pour prendre au nom du collège, avec possibilité de déléguer sa signature au directeur général et, dans l'ordre décroissant

Si cette proposition ne recueille pas l'accord de la majorité des membres présents, le président met aux voix les autres sanctions par ordre décroissant de sévérité jusqu'à ce que l'une d'entre elles recueille

. / Le pouvoir adjudicateur qui estime pouvoir démontrer que la pondération n'est pas possible notamment du fait de la complexité du marché, indique les critères par ordre décroissant d'importance. / Les

612-6 du présent code, () les organisations professionnelles nationales d'employeurs et les organisations de travailleurs indépendants disposent, dans la limite des sièges disponibles et par ordre décroissant

. - Pour les contrats de concession qui relèvent du 1° de l'article 9, l'autorité concédante fixe les critères d'attribution par ordre décroissant d'importance.

passés selon une procédure formalisée, les critères d'attribution font l'objet d'une pondération ou, lorsque la pondération n'est pas possible pour des raisons objectives, sont indiqués par ordre décroissant

Appliquant cette méthodologie, l'article 11 de l'arrêté fixe ainsi, sur cinquante ans, des coefficients décroissant chaque année, de sorte que fixés à 1 l'année 0, ils atteignent 0,578 l'année 50.