à la clinique de l'Europe à Rouen ; qu'en l'absence d'amélioration de son état de santé, elle a été transférée le 28 septembre 2006 au centre hospitalier universitaire de Rouen, où elle a subi un drainage

cette rue par rapport à la maison de M.B..., de remplacement de la canalisation située sous cette rue, de mise en place d'un regard de part et d'autre de la rue et de raccordement à ce collecteur des drains

X... des dispositifs de drainage qu'il avait installés sur certaines de ses parcelles d'apport justifiait l'attribution d'une soulte ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que le montant de la soulte

application de l'article 20 2, 4° du code rural dans sa rédaction alors en vigueur ; Considérant que la circonstance, à la supposer établie, que la parcelle AO 20 aurait été dotée d'un système de drainage

pouvait à cet effet tenir compte de l'accroissement d'activité et de la circulation qu'entraînerait l'ouverture de cet hypermarché compte tenu de l'importance de la clientèle qu'il serait appelé à drainer

surface de vente à Latour-Bas-Elne (Pyrénées-Orientales), à propos des flux de circulation, que depuis le centre de Latour-Bas-Elne, l'accès au site se fait par la route départementale 40 et que cet axe draine

Bouyer-Leroux au sein de son centre de stockage de déchets ultimes sont constituées d'un lit de graviers drainants surmonté d'une couche d'argile et de terre, étanchéifiées par membranes et comportant des drains

rapport rendu le 3 mars 2003 par le collège de trois experts nommé par la cour administrative d'appel de Marseille, que les inondations en cause résultent notamment de la modification du système de drainage

D'une part, la cour de l'unité de vie, niveau 0, a en effet été bétonnée et les travaux de drainage et d'installation d'avaloirs dans la cour de la maison d'arrêt des hommes 1 éviteront les problèmes de

de l'article 1154 du code civil, il y a lieu de faire droit à cette demande ; Considérant enfin, qu'il n'est pas contesté que la société Quille a effectué pour le compte de l'office des travaux de drainage

X... était alors propriétaire ... d'Ornon (Gironde), sont uniquement imputables au défaut de nettoyage d'un clapet anti-retour d'une buse de drainage dont l'entretien incombait à la COMMUNAUTE URBAINE

maison, à partir du mois d'avril 1980 ; que ces désordres se sont ensuite aggravés et ont créé une situation de péril rendant nécessaire le départ des habitants ; Considérant que les fondations et le drainage

EN REFERE, QUE LES EAUX USEES NON ASSAINIES DU LOTISSEMENT CASTEX, SITUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MONTREJEAU, ETAIENT REJETEES DANS UN FOSSE ET APRES AVOIR ETE DRAINEES SUR DES TERRES, SE DEVERSAIENT

spécialement les insectivores et notamment les oiseaux énumérés dans la liste n° 1 annexée à la présente convention (...) jouiront d'une protection absolue" ; que l'arrêté attaqué ne concerne que les grives draines

PROVENANCE DE LA STATION D'EPURATION ET DU BASSIN D'INFILTRATION DESTINE A RECEVOIR LES EAUX TRAITEES, ET PAR L'EXCEDENT DES EAUX PLUVIALES QUI N'AVAIT PU S'INFILTRER DANS LE SOL PAR LE SYSTEME DE DRAINAGE

parcelles étaient situées " en bas de pente colluvionné " et de ce fait étaient " à disponibilité hydrique mal répartie par rapport au cycle physiologique de la vigne ou présentant soit un mauvais drainage

ayant été, en l'espèce, méconnue ; Considérant, enfin, que les requérants n'apportent aucun élément permettant d'établir que le classement n'aurait pas pris en compte l'existence ou l'absence de drainage

du dossier soumis aux juges du fond que les alvéoles en cause sont constituées d'un lit de graviers drainants surmonté d'une couche d'argile et de terre, étanchéifiée par membranes et comportant des drains