Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000028341063
8 novembre 2013
8 novembre 2013
nouveau mémoire, enregistré le 7 novembre 2013, présenté pour l'Olympique lyonnais et les autres requérants ; ils reprennent les conclusions de leurs deux requêtes avec les mêmes moyens ; Vu les autres pièces
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:476367.20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la Constitution, et notamment son Préambule ; - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la loi du 29 juillet
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:498489.20241019
19 octobre 2024
19 octobre 2024
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu : - la Constitution, et notamment son Préambule ; - le code du sport ; - le code de justice administrative ; Après avoir convoqué à une audience publique, d'une part
Source officiellePage 6 sur 6
SUCHET, Fanny, Marie, Pierre, GATY
13/05/2026
Voir →
VERDOLLIN, Fanny, Armelle, Pierrette
15/04/2026
Voir →
SUCHET, Fanny, Marie, Pierre, GATY
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.
09/04/2026
Voir →
La Bijouterie par Fanny & Maxime, BECHET, François, Pierre, Jean
reprise de l'activité après suspension. Acte en date du 21/01/2026 enregistré au Service de la MANCHE le 26/01/2026 sous le numéro référence 5004P04 2026 N 00144 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Boulevard Division Leclerc 50700 Valognes
05/04/2026
Voir →
FANNY RIVON-PIERRE D.E.
26/02/2026
Voir →