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138 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008079770

Admin. suprême

3 mars 2000

3 mars 2000

Olivier C..., à Mlle Elise D..., à XY... Sylvie Chappant,à Mlle Isabelle K..., à M. Manuel M..., à Mlle Nathalie O..., à Mlle XN... Le Ny, à M.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008026792

Admin. suprême

3 décembre 2001

3 décembre 2001

Olivier YJ..., demeurant ..., Mme Odile YY..., demeurant à la Clinique du Morvan à Luzy (58170), Mme Françoise XI..., demeurant ... D.B. à Hericourt (70400), Mme Elisabeth P..., demeurant ...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008163113

Admin. suprême

2 août 2005

2 août 2005

Michel DZ, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008011911

Admin. suprême

23 mars 1998

23 mars 1998

Michel XW..., demeurant Château de Saint-Fargeau à Saint-Fergeau (89170), Mme Marie-Thérèse U..., née Q...

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036694135

Admin. suprême

9 mars 2018

9 mars 2018

Patrice Verchere, Sophie Cruz, Jérôme Moroge, Cécile de Breuvand, Jean-Pierre Taite, Anne Lorne, Jean-Claude Flory, Nicolas Vagnier, Mounir Aarab, Karine Lucas, Frédéric Bonnichon, Sophie Rotkopf, Michel

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025115881

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Olivier P, à Mme Francine L, à Mme Samia AC, à M. Hubert AF, à Mme Marie-Laure D, à M. Alain AE, à Mme Jacqueline Y, à M. Robert AB, à Mme Latifa G, à M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023429662

Admin. suprême

30 décembre 2010

30 décembre 2010

Olivier N, demeurant au ..., Mme Magalie AB, demeurant au ..., M. Gérard L, demeurant au ..., Mme Ginette M, demeurant au ..., M. Nordine V, demeurant au ..., Mme Chantal X, demeurant au ..., M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007904636

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Michel D..., demeurant Les plaines à Puget-surArgens (83480), M.

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008225287

Admin. suprême

26 octobre 2005

26 octobre 2005

Olivier Henrard, Auditeur, - les conclusions de M. Yann Aguila, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020869386

Admin. suprême

8 juin 2009

8 juin 2009

Michel AD, inscrit sur la liste où figurait M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019032246

Admin. suprême

18 juin 2008

18 juin 2008

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Odent, avocat de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868793

Admin. suprême

18 mai 2009

18 mai 2009

et le mémoire enregistré le 11 juillet 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BDA, représentée es qualités de mandataire à la liquidation judiciaire par Me Michel

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007929670

Admin. suprême

25 octobre 1996

25 octobre 1996

Olivier XH..., Mme Sylviane XQ..., Mme Catherine C..., M. Charles Y..., M. Guy XZ..., M. Dany I..., M. Bruno XO..., M. Dominique d'XW..., M. Eric XD..., M. Philippe D..., M. Robert B..., M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345369

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Olivier J, demeurant à ..., M. J, demeurant à ..., M. Jean-Marie Y, demeurant à ..., M. Benoit E, demeurant ..., M. Pierre O, demeurant ..., M. Jean-Michel C, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019997813

Admin. suprême

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Olivier A, à M. Thierry E, à Mme Geneviève F, à M. Thierry G, à M. Etienne I, à M. Cédric et à M. Jean-Michel J et à la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288763

Admin. suprême

19 février 2009

19 février 2009

Michel N, à M. Stéphane T, à M. Olivier I, à M. Christophe J, à Mme Françoise Q, à M. Francis S, à M. Eric D, à M. Sylvain O, à M. K, à Mme Frédérique R, à M. Jean-Pierre A, à M. Didier M, à M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005101

Admin. suprême

22 janvier 2007

22 janvier 2007

Olivier F, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007883734

Admin. suprême

19 mai 1995

19 mai 1995

Michel XG..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007944730

Admin. suprême

17 novembre 1997

17 novembre 1997

Jean-Michel XG..., demeurant ..., M. André XJ..., demeurant ..., M. Lionel XK..., demeurant ..., M. Christophe XM..., demeurant ..., M. Pascal XO..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025833586

Admin. suprême

9 mai 2012

9 mai 2012

Vu, 1°) sous le n° 347116, la requête, enregistrée le 28 février 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE AKIOLIS GROUP, dont le siège est au 72, avenue Olivier Messiaen

Source officielle

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