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1 591 résultats pour « Robert Et En »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007635044

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Robert E..., demeurant ..., pour M. Louis D..., demeurant ..., pour M. Christian C..., demeurant ..., pour M. Alain Z..., demeurant ... et pour M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007625917

Admin. suprême

18 décembre 1987

18 décembre 1987

Robert X..., demeurant ... à Nantes 44000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 27 octobre 1983 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté ses demandes en réduction

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021263034

Admin. suprême

27 octobre 2008

27 octobre 2008

du Conseil d'Etat ; le ministre demande au Conseil d'Etat d'annuler les articles 1 à 3 de l'arrêt du 30 mars 2006 par lesquels la cour administrative d'appel de Lyon a, sur la requête de M. et Mme Robert

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007996960

Admin. suprême

15 mars 2000

15 mars 2000

Michel Y..., à M. et Mme Robert Z... et au ministre de l'agriculture et de la pêche.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008006373

Admin. suprême

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Pierre B..., Pierre A..., Auguste Y..., Lucien Z... et Robert X... ; 2°) rejette les demandes présentées par le syndicat CFDT inter-co des Alpes-Maritimes devant le tribunal administratif de Nice ; Vu

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007971702

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Robert X..., Georges Z..., Xavier A..., Pierre B..., Jacques C..., Gérard D... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007943528

Admin. suprême

15 mai 1996

15 mai 1996

Robert N..., Mme Marie-Claire J..., M. K... Carrat, M. André Z..., Mme Simone Y..., M. Michel X..., Mme Yvette E..., Mme Jeannette A..., Mme Maryse I..., M. Bernard D..., M. Marc T..., M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008182788

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Nejib Fares 17, rue Jean Robert, Paris (75018) ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008113805

Admin. suprême

6 février 2002

6 février 2002

Hubert-Louis G..., Félicien D..., Marc B..., Constantin, Akaro, Robert Y..., François-Xavier D..., Petro K..., François J..., Etienne H..., Lambert Tara, F...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007760977

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

Robert XX..., demeurant ... ; - n° 93 521, présentée pour M. Louis XG..., demeurant ... ; - n° 93 522, présentée pour Mme Fernande XY..., demeurant ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007694769

Admin. suprême

7 juin 1985

7 juin 1985

FEDERAL MONSIEUR ROBERT XD... ... 20E V. Z. W MANSLANDSE MILIEU AKTIE ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN HUMBOURG' REPRESENTEE PAR MONSIEUR FULLENCERS ROBERT BREINSTRAAT 11 - ...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007863505

Admin. suprême

28 juillet 1995

28 juillet 1995

Robert X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024060

Admin. suprême

24 mars 2010

24 mars 2010

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000020871096

Admin. suprême

17 juillet 2009

17 juillet 2009

Robert W, à M. Daniel AQ, à Mme Rosalinda AF, à Mme Casamira M, à M. Pascal AM, à M. Antoine AR, à Mme Christiane O, à Mme Liliane P, à M. Robert AN, à M. Laurent Q, à Mme Valérie H, à M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007981476

Admin. suprême

8 février 1999

8 février 1999

Robert Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007981570

Admin. suprême

22 février 1999

22 février 1999

Robert K..., Mme Marie-Hélène E..., M. Antoine L..., M. Claude H..., M. Jean-Louis D..., Mme Michèle B..., M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007929670

Admin. suprême

25 octobre 1996

25 octobre 1996

Robert B..., M. Sylvain XC..., M. Daniel G..., Mme Danièle XN..., M. Robert XX..., Mme Raphaëlle Druon de XP..., M. Jacques O..., M. Jean-Louis L..., Mme Danièle E..., M. Georges XL..., M.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008223154

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

Robert B et Mme Marie Paule C demeurant à Saint Julien Le Montagnier (83560), M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019081237

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007740364

Admin. suprême

27 février 1987

27 février 1987

Robert X..., demeurant ... , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision implicite par laquelle l'officier-directeur du cercle-mess de la garnison française de Landau R.F.A.

Source officielle

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