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1 591 résultats pour « Robert Et En »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007774048

Admin. suprême

22 mai 1991

22 mai 1991

Edouard X..., demeurant Route du Robert au François (Martinique) ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007675679

Admin. suprême

28 janvier 1981

28 janvier 1981

ROBERT , EXPERT-COMPTABLE, DEMEURANT ..., A PARIS XVIE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° - ANNULE UNE DECISION EN DATE DU 4 OCTOBRE 1976, PAR LAQUELLE LA CHAMBRE NATIONALE DE DISCIPLINE AUPRES

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007685817

Admin. suprême

5 janvier 1979

5 janvier 1979

ROBERT TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 25 JUIN 1976 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS REJETANT LEURS REQUETES TENDANT A CE QUE LA COMMUNE DE CINQ-MARS-LA-PILE SOIT CONDAMNEE A LEUR VERSER LES

Source officielle
CE

10/ 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007726146

Admin. suprême

17 juin 1988

17 juin 1988

Robert, M. XX... Pierre, M. Quentin X..., M. XZ..., M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007694631

Admin. suprême

16 décembre 1983

16 décembre 1983

ROBERT N... DEMEURANT LES QUATRE VENTS A PORNICHET, 14° M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007709962

Admin. suprême

24 octobre 1986

24 octobre 1986

Robert Z..., demeurant à Dunkerque, Malo-les-Bains 59240 , ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 7 octobre 1981 par lequel le tribunal administratif de Lille, qu'ils avaient

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007714332

Admin. suprême

7 octobre 1987

7 octobre 1987

ROBERT se limite, par cette correspondance, à réclamer le paiement d'une indemnité ; que, par suite, c'est à bon droit que les premiers juges ont rejeté comme tardives les conclusions à fin d'annulation

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007787531

Admin. suprême

10 avril 1991

10 avril 1991

Robert X... pour motif économique et de la décision du ministre délégué chargé du travail en date du 4 mars 1983 rejetant le recours hiérarchique formé par la société et, d'autre part, à l'annulation de

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CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007834799

Admin. suprême

18 octobre 1993

18 octobre 1993

Michel B..., Christian Y..., Paul D..., Bernard X..., Gilbert C... et Robert E..., à Mmes Michèle D..., Colette A... et Evelyne Z..., à la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007801009

Admin. suprême

4 mars 1991

4 mars 1991

Robert Y... et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007803991

Admin. suprême

17 avril 1992

17 avril 1992

Robert Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620948

Admin. suprême

7 décembre 1983

7 décembre 1983

ROBERT , DEMEURANT ..., A PARIS 12EME ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 22 JUIN 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE SA DEMANDE TENDANT

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007620977

Admin. suprême

23 mai 1984

23 mai 1984

ROBERT, DEMEURANT 1 PLACE DE L'EGLISE A SAINT-MARCELLIN ISERE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE EN DATE DU 13 MARS 1981 EN TANT QUE

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007614233

Admin. suprême

19 février 1975

19 février 1975

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LE SIEUR ROBERT X..., NOTAIRE HONORAIRE, DEMEURANT ...

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CE

10/ 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007664796

Admin. suprême

8 mai 1981

8 mai 1981

ROBERT Y..., MINISTRE DELEGUE A L'ECONOMIE ET AUX FINANCES, LES POUVOIRS QUE LE PREMIER MINISTRE POUVAIT EXERCER EN SA QUALITE DE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES N'ONT ETE DELEGUES A M. Y...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007657072

Admin. suprême

9 décembre 1977

9 décembre 1977

ACCORDANT A LA SOCIETE EXPOSANTE L'AUTORISATION D'EXPLOITER A CIEL OUVERT UNE CARRIERE D'EPIDIORITE SITUEE AU LIEUDIT "GROGNET" DANS LA COMMUNE DE PLERIN, ENSEMBLE AU REJET DE LA REQUETE DU SIEUR HENRY ROBERT

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CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007659166

Admin. suprême

24 novembre 1978

24 novembre 1978

Robert , L... Paul , V... Louis , Z... Maurice , G... Jean-Pierre , N... Raymond , Josselin F... , U... Marcel , la dame XZ... Jacqueline , les sieurs T..., Tony , S... Pierre , X...

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CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007647437

Admin. suprême

2 juin 1978

2 juin 1978

Claude Robert, dès lors que les mentions portées à l'acte ne permettent pas d'identifier cet électeur ; Considérant enfin qu'aux termes de l'article R. 75 du code électoral "l'autorité devant laquelle

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007650979

Admin. suprême

23 juillet 1974

23 juillet 1974

ROBERT , DEMEURANT ...

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CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007643789

Admin. suprême

2 novembre 1973

2 novembre 1973

REQUETE DE LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF GEFFROY ET MARIA ET DE LA SOCIETE ROBERT GEFFROY ET CIE TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 2 AVRIL 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE, STATUANT

Source officielle

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