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315 résultats pour « Ambre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008073203

Admin. suprême

29 décembre 2000

29 décembre 2000

Amar X..., demeurant foyer SONACOTRA, ... ; M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LES SECRETS D'AMBRE

SIREN 540004363Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

30/08/2026

Voir →

Créations

DESMAZIERES, Ambre

SIREN 108698226Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

30/08/2026

Voir →

Modifications diverses

OCTAVIEN, Ambre, Anita, Jenny

SIREN 878167238Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AMBRE & SASHA

SIREN 985291814Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOLEIL D AMBRE

SIREN 830914438Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

26/08/2026

Voir →

CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008177863

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

Amor X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008058873

Admin. suprême

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Ammar Y... demeurant chez M. X... Youssef, ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008066988

Admin. suprême

29 décembre 2000

29 décembre 2000

Ammar X..., demeurant chez M. Y..., ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008135061

Admin. suprême

18 octobre 2002

18 octobre 2002

Ammar X..., ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008189257

Admin. suprême

13 octobre 2003

13 octobre 2003

Amar X, élisant domicile chez son avocat Maître Bozetine 94, rue Saint Lazare à Paris (75009) ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008226699

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Amar X, ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008046393

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Ammar Z..., demeurant chez M. Y... X... Hamid ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007962497

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

Amor X..., demeurant 49 bis, rue El Djezira à Tunis (Tunisie) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007965045

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

Amar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008208904

Admin. suprême

21 novembre 2003

21 novembre 2003

Amar X, demeurant 26 cité El-Mostaqbal, route de Saoula à Birkhadem (Algérie) ; M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023604371

Admin. suprême

11 février 2011

11 février 2011

Fund à compter de 2002 ; que sur la base du rapport d'enquête, des griefs ont été notifiés, d'une part, au fonds Amber Fund et à son gérant, d'autre part, à la SOCIETE GENERALE et à son secrétaire général

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007649357

Admin. suprême

8 octobre 1975

8 octobre 1975

REQUERANT ES-QUALITE DU PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE CENTRALE D'ECHANGES INTERNATIONAUX A RAISON DU DEFAUT DE SUITE DONNE A LA MISE EN DEMEURE DE DEMOLIR LE BATIMENT "LES FRERES FEYDEL"AMARRE

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008041190

Admin. suprême

27 avril 2001

27 avril 2001

Ammar X... demeurant Chez Mr Abdessalem Y..., ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008159947

Admin. suprême

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Amor A, ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008061537

Admin. suprême

17 mars 2000

17 mars 2000

AMMAR ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008107898

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Ammar X..., ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019159527

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

Oumar Amir A, demeurant ...; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019712959

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Mohammed Amir A, demeurant ...) ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007720501

Admin. suprême

4 novembre 1987

4 novembre 1987

les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Sur la contravention : Considérant qu'aux termes de l'article R.323-3 du code des ports maritimes : "Les navires ne peuvent être amarrés

Source officielle