corticale et des noyaux gris centraux ", " seul le tronc cérébral " restant " actif ", ainsi que sur l'absence de " facteur corrigeable qui pourrait permettre d'améliorer l'état neurologique et permettre d'espérer

que le syndicat national des enseignements du second degré est seulement fondé à demander, dans cette mesure, l'annulation du décret du 12 septembre 2011 ; qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espère

En troisième lieu, aux termes du 5° de l'article R. 122-5 du code de l'environnement, l'étude d'impact doit comporter une " esquisse des principales solutions de substitution examinées par le pétitionnaire

une valeur de 2 959 153 F -H.T- et en matière de bénéfices une valeur de 3 323 755,12 F H.T, et que la déclaration de 1971 a été souscrite avec retard ; que ces circonstances ne suffisent pas, en l'espère

C en faisant valoir que, son état s'améliorant, celui-ci pouvait espérer vivre encore de nombreuses années ; que c'est à bon droit que le tribunal administratif a jugé qu'un tel préjudice n'est pas distinct

comparable, en l'état des connaissances scientifiques ; qu'en posant cette condition, le législateur a entendu éviter le recours aux cellules souches embryonnaires humaines lorsqu'une recherche permettant d'espérer

du dossier que le contrat de travail contenait une clause de mobilité susceptible d'être mise en œuvre en vue de leur transfert vers d'autres établissements de l'entreprise, n'étaient pas en mesure d'espérer

.)/ 5° Une esquisse des principales solutions de substitution examinées par le pétitionnaire ou le maître d'ouvrage et les raisons pour lesquelles, eu égard aux effets sur l'environnement ou la santé humaine

Ainsi, le département de l'Isère a satisfait en l'espère aux obligations qui lui incombaient au titre des dispositions mentionnées au point 3 en pourvoyant à l'accueil provisoire et à l'évaluation de l'intéressée

comparable, en l'état des connaissances scientifiques ; qu'en posant cette condition, le législateur a entendu éviter le recours aux cellules souches embryonnaires humaines lorsqu'une recherche permettant d'espérer

comparable, en l'état des connaissances scientifiques ; qu'en posant cette condition, le législateur a entendu éviter le recours aux cellules souches embryonnaires humaines lorsqu'une recherche permettant d'espérer

.)/ 5° Une esquisse des principales solutions de substitution examinées par le pétitionnaire ou le maître d'ouvrage et les raisons pour lesquelles, eu égard aux effets sur l'environnement ou la santé humaine

Ainsi, une société mère ne peut légitimement espérer le bénéfice d'un crédit d'impôt supérieur au montant de l'impôt effectif versé par sa filiale établie dans un autre Etat membre sur les résultats qui

Considérant que, contrairement à ce qui est soutenu par les requérants, l'étude d'impact présente, dans une partie intitulée " esquisse des principales solutions de substitution ", une analyse détaillée

A...est apte à exercer une activité professionnelle, son état de santé ne lui permet pas d'espérer un déroulement de carrière normal.

d'irrecevabilité, une réclamation préalable tendant à l'attribution par l'administration de l'avoir fiscal prévu par l'article 158 bis du code général des impôts alors en vigueur et qu'elle ne pouvait espérer

d'irrecevabilité, une réclamation préalable tendant à l'attribution par l'administration de l'avoir fiscal prévu par l'article 158 bis du code général des impôts alors en vigueur et qu'elle ne pouvait espérer

des libertés fondamentales, dès lors qu'en l'absence de décision prise à l'issue du délai légal de 180 jours et de tout contact avec l'administration et l'assurance maladie, elle pouvait légitimement espérer

adoptant les dispositions précitées de l'article 80 duodecies du code général des impôts, le législateur ne peut être regardé comme ayant remis en cause un avantage fiscal dont les contribuables pouvaient espérer

.)/ 5° Une esquisse des principales solutions de substitution examinées par le pétitionnaire ou le maître d'ouvrage et les raisons pour lesquelles, eu égard aux effets sur l'environnement ou la santé humaine