territoire tchadien du 14 février au 5 mai 1986, se serait plaint à plusieurs reprises de violentes douleurs au ventre qui l'auraient conduit à consulter un médecin tchadien qui aurait constaté une gastrite

.) / 11.2 La volumétrie / Pour les constructions nouvelles, le gabarit de leurs volumes doit respecter l'équilibre du paysage (...) / 11.5 Les mouvements de terrain (déblais-remblais) / Les mouvements

Elle devra contribuer à accroître le caractère urbain (alignement, front bâti, gabarit, rythme, percement, matériaux, revêtement de façade y compris pignon, couverture, couleur...) dans l'espace dans lequel

des pièces du dossier que la demande de permis de construire déposée par la société Arc Promotion Île-de-France comportait une note de présentation décrivant la construction envisagée, notamment son gabarit

la zone d'implantation, l'autorité compétente pour délivrer le permis de construire peut, par décision motivée : / 1° Dans le respect d'un objectif de mixité sociale, déroger aux règles relatives au gabarit

1979 par la direction départementale de l'équipement de l'Yonne, de l'existence sur le chemin départemental 101 d'un nouveau pont de chemin de fer qui ne permettait pas le passage de véhicules d'un gabarit

méconnaissait pas les dispositions citées ci-dessus, que ce projet était d'architecture neutre, en R+5 et de dimensions relativement limitées dans une zone qui comportait à proximité d'autres immeubles de même gabarit

la zone d'implantation, l'autorité compétente pour délivrer le permis de construire peut, par décision motivée : / 1° Dans le respect d'un objectif de mixité sociale, déroger aux règles relatives au gabarit

Ces ouvrages ou ces aménagements peuvent porter sur des sections à gabarit routier ayant pour effet de fluidifier l'accès au réseau autoroutier.

situé sur le côté ouest, permet l'amarrage des paquebots alors que l'autre, situé au nord, constitué d'un ponton flottant ancré sur le débarcadère, est destiné à l'accostage des navires de plus petit gabarit

placées dans une situation identique au regard de la prestation d'atterrissage ; que les prestations et contraintes liées à l'atterrissage des avions étant directement dépendantes de l'importance du gabarit

ETRE ACCUEILLI ; SUR LES MOYENS TIRES DE LA MECONNAISSANCE DES DISPOSITIONS DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DU HAMEAU BOILEAU : CONSIDERANT QUE LA DEROGATION PERMETTANT LE DEPASSEMENT DU PLAFOND DE GABARIT

de collecte d'images de personnes circulant dans l'espace public ou mises en ligne sur les réseaux sociaux ni d'autoriser la confrontation systématique ou à grande échelle de telles images avec les gabarits

litigieux aurait dû donner lieu à l'application de ces dispositions, dès lors que le projet, qui a fait l'objet d'un avis favorable de l'architecte des bâtiments de France, comporte des constructions de gabarit

la zone d'implantation, l'autorité compétente pour délivrer le permis de construire peut, par décision motivée : / 1° Dans le respect d'un objectif de mixité sociale, déroger aux règles relatives au gabarit

Ces ouvrages ou ces aménagements peuvent porter sur des sections à gabarit routier ayant pour effet de fluidifier l'accès au réseau autoroutier.

lors que le projet autorisé porte atteinte aux lieux avoisinants et n'est pas en accord avec les bâtiments existant ; qu'il méconnaît également les articles UGSU.10.2.1, relatif à la détermination du gabarit-enveloppe

femme en prière " de Goya ,ont été achetées à Paris, en 1940 et 1941, à M.E..., galeriste de double nationalité américaine et allemande, par M.C..., galeriste autrichien, mandaté à cette fin par le gauleiter

En premier lieu, aux termes du point 8.1 de l'article 8 des dispositions générales du règlement du plan local d'urbanisme : " Sur tout le territoire communal, un dépassement des règles relatives au gabarit

Le moyen tiré de ce que la CNIL aurait dû être consultée sur la création d'un " gabarit biométrique " par le décret attaqué ne peut donc qu'être écarté. En ce qui concerne l'analyse d'impact : 18.