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1 760 résultats pour « Gabrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467785.20230404

Admin. suprême

4 avril 2023

4 avril 2023

Patrick Pailloux, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Capron, avocat de Mme A B ; Considérant

Source officielle

Page 7 sur 88

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CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007988185

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

Gabriel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007943606

Admin. suprême

12 mai 1997

12 mai 1997

Robert Z... et Mme Gabrielle A..., demeurant tous à Saint-Vincent-sur-Jabron (Alpes-de-Haute-Provence) ; MM. X..., Z... et Y...

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007917051

Admin. suprême

13 janvier 1997

13 janvier 1997

Gabriel V..., demeurant ..., M. Jean-François XX..., demeurant ... et M. Jacques Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007922291

Admin. suprême

18 septembre 1996

18 septembre 1996

Gabriel Y... X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007744389

Admin. suprême

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Gabriel X..., demeurant ... de Quercy (Tarn-et-Garonne), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 2 juillet 1984 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020541068

Admin. suprême

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Léonel Gabriel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007774441

Admin. suprême

18 mars 1992

18 mars 1992

Gabriel X..., a jugé que cette autorisation était illégale ; 2°) de déclarer que cette décision n'est entachée d'aucune illégalité ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code du travail ; Vu le code

Source officielle
CE

10/ 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007783052

Admin. suprême

9 juillet 1990

9 juillet 1990

Gabriel X... en qualité de conseiller général du canton de Fresnes (Val-de-Marne), à la suite des opérations électorales qui se sont déroulées les 25 septembre et 2 octobre 1988 ; 2°) annule ces opérations

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007943542

Admin. suprême

24 mai 1996

24 mai 1996

Gabriel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627101

Admin. suprême

14 juin 1989

14 juin 1989

Gabriel X..., demeurant à Marcillac Vallon (12330), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 26 septembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168645

Admin. suprême

8 octobre 2004

8 octobre 2004

Gabriel X à faire état de la qualité de médecin spécialiste qualifié en gynécologie-obstétrique ; 2°) de mettre à la charge du conseil national de l'ordre des médecins la somme de 2 500 euros, au titre

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007335

Admin. suprême

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Bruno B, demeurant ..., Mme Jeanne B, demeurant ..., Mmes Gabrielle et Zoé -B, demeurant ..., M. Baptiste B, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018008046

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Gabriel A ; Vu la requête, enregistrée le 1er août 2006 au greffe du tribunal administratif de Paris, présentée par M. Gabriel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008174023

Admin. suprême

1 décembre 2004

1 décembre 2004

Gabriel C... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025908803

Admin. suprême

21 mai 2012

21 mai 2012

Gabriel A tendant à la réformation du jugement n° 0302908 du 5 juillet 2005 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté le surplus de sa demande tendant à la décharge des cotisations supplémentaires

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007833631

Admin. suprême

8 janvier 1992

8 janvier 1992

X..., annulé l'arrêté du 6 mars 1986 par lequel le maire de Montrouge a accordé à l'association requérante le permis de construire un centre communautaire sur un terrain sis rue Gabriel Péri, 2°) de rejeter

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630799

Admin. suprême

28 décembre 2009

28 décembre 2009

Gabriel A, demeurant ... ; M.

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CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022730898

Admin. suprême

10 août 2010

10 août 2010

Gabriel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007945157

Admin. suprême

17 décembre 1997

17 décembre 1997

Gabriel X... demeurant ... ; M.

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