diligentées depuis huit mois par la commune de Béziers n'a porté sur la parcelle qui appartient aux exposants ; que dans sa lettre du 30 novembre 2004 l'expert du Y... souligne qu'aucun signe visuel de glissement

X... était amené à emprunter très fréquemment la passerelle sur laquelle il a glissé ; que dès lors il ne pouvait ignorer les risques qu'il encourait en s'engageant sur celle-ci, alors qu'il commençait

reçu moins de terres de classe 2 et plus de terres de classe 3 qu'elle n'en avait apportées et si elle a reçu 2 ares 30 centiares dans la 8ème classe alors qu'elle n'en avait pas fait apport, ni le glissement

terres attribuées par rapport aux terres apportées, et si la part des terres de première classe passe de 92,8 % de la valeur totale des apports réduits à 87,2 % de la valeur des attributions, le glissement

l'enveloppe ; que toutefois, aux termes de l'article L. 64 du même code : " Tout électeur atteint d'infirmité certaine et le mettant dans l'impossibilité d'introduire son bulletin dans l'enveloppe et de glisser

qu'il a été dit ci-dessus, il ressort des mentions du procès-verbal, non contestées par la commune sur ce point, que le système d'évacuation des eaux pluviales du terrain communal situé au droit du glissement

précipitations qui se sont abattues le 10 août 1983 sur la région de Châteaudun, le système d'évacuation des eaux pluviales de la place du Mail a débordé ; que ce débordement a été la cause d'un glissement

organisé par le collège dont elle était élève ; que l'enrouleur de la ligne de flotteurs, d'un poids de 25 kilos, qui n'avait pas été replacé sur son support fixe et se trouvait au bord du bassin, a glissé

délivrer des autorisations de commercialisation anticipée du lotissement jusqu'au 20 avril 1989, dès lors qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la réalité d'un risque de glissement

d'encadrement contre rémunération de l'activité dite de " stand up paddle " ; que cette circulaire précise que les titulaires des certifications professionnelles issues du canoë-kayak, de la voile et de la glisse

demander une indemnité supérieure au montant de 24 135, 34 euros alloué par le tribunal administratif de Bordeaux au titre de l'application des prix du marché pour les dispositifs de vérinage et de glissement

attaqué que pour confirmer la légalité de l'arrêté du 18 octobre 2016 par lequel le maire de La Tronche a refusé, sur le fondement de l'article R. 111-2 du code de l'urbanisme, à raison des risques de glissement

demande tendant à ce que la ville de Brest soit condamnée à leur verser, au titre de ses obligations contractuelles, diverses sommes correspondant à des travaux supplémentaires réalisés à la suite d'un glissement

HAUTES-ALPES ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer sur une seule décision ; Sur la responsabilité Considérant qu'il résulte de l'instruction, notamment des rapports d'expertise, qu'à la suite d'un glissement

électoral : Considérant qu'aux termes de l'article L. 64 du code électoral : Tout électeur atteint d'infirmité certaine et le mettant dans l'impossibilité d'introduire son bulletin dans l'enveloppe et de glisser

terrassements horizontaux, puis de la mise en place de panneaux de béton ; que les travaux ont débuté au mois de juillet 1992 ; qu'au mois de septembre 1992, un premier sinistre est survenu, en l'espèce un glissement

le préfet de la Mayenne a autorisé la société Erelia Mayenne, devenue la société Futures Energies Mayenne Ouest, à exploiter onze aérogénérateurs sur le territoire des communes d'Azé, de Gennes-sur-Glaize

LA SOCIETE FOREZIENNE DE TRAVAUX PUBLICS "L'EPARRE", AU DROIT DU TALUS DU CHEMIN DE FER, A PROXIMITE DE LA GARE DE LYON-PERRACHE, ONT PROVOQUE L'EFFONDREMENT DU MUR DE SOUTENEMENT DU TALUS ET LE GLISSEMENT