consommation de cannabis dans sa jeunesse ; - de méconnaissance de la portée de ses écritures en ce qu'elle relève que les allégations de Mme F selon lesquelles il travaillait sans gants, sans masque et sans lunettes

Christian YH... demeurant ..., Mme Josette YI... demeurant ..., Mme Michèle YJ... demeurant ..., Mme Lucette YK... demeurant ..., M. YF... GREA demeurant 1 place Jean Jaurès à Bonneuil (94380), M.

Michel Q..., à Mme Lucette YZ..., à M. Maurice N..., à Mlle Isabelle D..., à M. Jean-Louis XN..., M. Louis XU..., à Mme YK..., à MM. Pierre Z..., Denis A..., Pierre YD..., à Mme Cécile XM..., à MM.

sociale pour l'assurance invalidité, annexé à l'arrêté interministériel du 19 juin 1947, modifié, selon lesquelles : "La délivrance" des "appareils de prothèse et d'orthopédie, des bandages et des lunettes

Lucet n'est pas fondé à soutenir que les dispositions de l'article L. 55 seraient contraires au droit communautaire ; Considérant en second lieu, que les dispositions de l'article 1er du décret du 11

centré sur la religion et, enfin, sur la saisie, à son domicile, au cours d'une perquisition administrative réalisée le 27 juillet 2016, d'impressions de documents relatifs à des recherches sur des lunettes

pourcentage du bénéfice brut moyen de 51,5 %, tel qu'il résulte des marges relevées pour un large échantillon de médicaments, laits et produits pour enfants et produits de parapharmacie, parfumerie et lunetterie

procédure de concertation prévue à l'article L.300-2 du code de l'urbanisme a été mise en oeuvre du 8 janvier au 8 février 1988 dans les trois communes de Francheville, Charbonnières et Tassin-la-demi-luneet

mai 2004 pour l'élection des représentants à l'assemblée de la Polynésie française dans la circonscription des Iles du Vent ; qu'au nombre des représentants dont l'élection est annulée figurent Mmes Lucette

l'annulation du refus de modifier la liste des formations éligibles à l'allocation formation-reclassement : Considérant que, par décret en date du 21 mars 1997 publié au Journal officiel du 23 mars 1997, Mme Lucette

CLEON, Claude XY..., Emile E..., José XK..., Félix XO..., Jérôme K..., à Mme Lucette XH..., M. Henri C..., Mme XG... CAPTANT, MM.

que : "Chaque salarié doit prendre garde à sa sécurité personnelle notamment en portant les appareils ou dispositifs de protection individuelle, tels que : baudrier ou harnais de sécurité, casque, lunettes

Pierrette Azema et Lucette A... et de la S.C.P. Lemaitre, Monod, avocat de la commune de Séverac-le-Château, - les conclusions de M.

Renier, Mme Lucette YA..., Mme Martine YB..., Mme Emmanuelle YC..., Mme Marie-Christine YD..., Mme Marie-Josèphe YE..., Mme Catherine YF..., Mme Danièle YH..., au préfet de l'Eure et au ministre de l'intérieur

X... a exploité à titre individuel, dans deux magasins distincts mais situés à proximité l'un de l'autre, un commerce d'articles d'horlogerie, bijouterie et lunetterie, d'une part, et un commerce d'articles

sa mutuelle correspondant à deux séances de kinésithérapie par semaine, au changement de semelles orthopédiques tous les deux ans, à un contrôle ophtalmique tous les deux ans et à l'acquisition de lunettes

X... a exploité à titre individuel, dans deux magasins distincts mais situés à proximité l'un de l'autre, un commerce d'articles d'horlogerie, bijouterie et lunetterie, d'une part, et un commerce d'articles

LéopoldEdouard A..., à Mme Lucette H..., à M. Simon F..., à M.