enseignement sur les divers courants actuels de la psychologie à l'école ; que ni la nature, ni le contenu de cet enseignement ne permettent de considérer la profession de psychanalyste exercée parallèlement

DES RIVERAINS ET DE LEURS VISITEURS, NE PORTE AUCUNE ATTEINTE AUX DROITS DE CEUX-CI ET LAISSE TOUTE POSSIBILITE AUX AUTRES CONDUCTEURS DE VEHICULES DE TRAVERSER L'AGGLOMERATION EN EMPRUNTANT LA VOIE PARALLELE

qu'il venait de créer en France, il ne ressort pas des pièces du dossier, eu égard notamment au fait qu'il pouvait bénéficier de visas d'entrée et de court séjour pour mener ses activités en France parallèlement

février 2009 du tribunal administratif de Versailles rejetant sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 10 février 2009 du préfet des Yvelines décidant sa reconduite à la frontière ; que, parallèlement

aucune circonstance particulière, notamment d'urgence, qui confèrerait à l'expertise demandée un caractère d'utilité différent de celui de la mesure que le tribunal administratif de Marseille, saisi parallèlement

X..., maître d'internat ; que l'intéressé a déféré l'arrêté à la censure du Conseil supérieur de l'éducation et a parallèlement saisi le tribunal administratif de Strasbourg d'un recours pour excès de

disponibilité, à la date de publication du décret du 2 septembre 1991 et depuis 1985, l'emploi contractuel d'animateur culturel de la ville de Fougères, emploi qu'il aurait occupé, de 1986 à 1991, en parallèle

supprimées à la suite de l'achèvement de ce chantier, elles avaient été progressivement réduites depuis 1988 au point de ne plus occuper le salarié que deux jours et demi par mois en juillet 1991 ; que, parallèlement

X... suit parallèlement au centre national d'études par correspondance une préparation à l'agrégation de mathématiques ; que ces éléments témoignent de la réalité et du sérieux des études de M.

X et qu'elle ait soutenu la candidature de celui-ci ne suffit pas à établir, contrairement à ce qui est soutenu par Mme C, qu'elle ait joué le rôle d'une association de financement parallèle ; que si

"s'orienter" pour l'année scolaire 1997-1998 vers le Centre de Techniques Internationales (CTI) afin de préparer le diplôme de "spécialiste en techniques et gestion logistique", qu'il se serait parallèlement

A, masseur-kinésithérapeute, n'a pas respecté, dans au moins douze cas, le nombre maximal de trois patients pris en charge en parallèle au cours d'une même séance, fixé par la nomenclature générale des

ordonnée sa suspension ; que, dans la mesure où le Conseil constitutionnel n'a pas été effectivement saisi d'une requête en ce sens, avant le scrutin fixé au 22 septembre 2004, l'exception de recours parallèle

le juge des référés dès la mise en œuvre de la conciliation obligatoire et en fondant l'appréciation d'une absence manifeste d'urgence sur la seule circonstance de l'absence d'une telle saisine parallèlement

au stade d'anguille jaune en domaine maritime en Atlantique, en tant qu'il prévoit les nouvelles périodes de pêche de l'anguille jaune dans toutes les UGA sauf celle de Bretagne - au nord du 48ème parallèle

d'avancement du projet relatif au centre commercial, de l'absence d'indépendance du commissaire enquêteur à raison des interventions de la SEMEA XV, de l'organisation de réunions et de communications parallèles

Les façades seront parallèles ou perpendiculaires à l'alignement de la voie de desserte ou à l'une des limites séparatives latérales de la propriété 1.3.

B...après annulation de son premier jugement et renvoi de l'affaire par le Conseil d'Etat, le tribunal l'a rejetée comme irrecevable au motif que l'intéressé avait disposé d'une voie de recours parallèle