Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de l'association " Eoliennes s'en naît trop " et à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle

En troisième lieu, il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que les mouches des bovins qualifiées de parasites, dès lors qu'un ou plusieurs stades de leur cycle de vie a lieu dans ou sur

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de la Fédération nationale des chasseurs ; Considérant ce qui suit : 1.

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de M. E ; Considérant ce qui suit : 1.

Stéphane Hoynck, Auditeur, - les observations de SCP Monod, Colin, avocat de l'ASSOCIATION OABA, - les conclusions de M.

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la société Erilia et à la SCP Célice, Texidor, Perier

la cour a retenu que le décès, dont les causes n'ont pu être identifiées, procédait très probablement, comme l'ont estimé les experts, de l'épuisement des capacités physiologiques de l'intéressée, au stade

d'examiner si l'obtention d'une dérogation est nécessaire dès lors que des spécimens de l'espèce concernée sont présents dans la zone du projet, sans que l'applicabilité du régime de protection dépende, à ce stade

d'examiner si l'obtention d'une dérogation est nécessaire dès lors que des spécimens de l'espèce concernée sont présents dans la zone du projet, sans que l'applicabilité du régime de protection dépende, à ce stade

En cinquième lieu, d'une part, si l'anguille européenne est classée comme espèce en danger critique d'extinction, le recrutement au stade de la civelle reste faible mais stable.

novembre 2018 en litige ont autorisé l'organisation, du 16 novembre 2018 au 11 janvier 2019, sur l'esplanade des Feuillants, de la manifestation dénommée " La Magie de Noël ", comportant des manèges, des stands

Stéphane Hoynck, Auditeur, - les conclusions de M.

Rémi H, demeurant ..., Mme Dominique I, demeurant ..., Mme Stéphanie J, demeurant ..., M. et Mme Gérard K, demeurant ..., M. Daniel L, demeurant ..., M. et Mme Yannick M, demeurant ..., M.

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; Mme Sylvie Pellissier, conseillère d'Etat et Mme Muriel Deroc, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2024.

Lorsqu'à un stade ultérieur de la procédure de rectification contradictoire l'administration modifie les rehaussements, pour tenir compte des observations et avis recueillis au cours de cette procédure

des exigences les plus élevées en matière de fiabilité de la géolocalisation et de diligences de l'agent assermenté, impose également qu'une contestation sur ce point puisse être utilement soulevée au stade

Stéphane Hoynck, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Aux termes de l'article L. 424-2 du code de l'environnement : " () Les oiseaux ne peuvent être chassés ni pendant la période nidicole ni pendant les différents stades de reproduction et de dépendance.