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124 résultats pour « Tiberghien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008179835

Admin. suprême

3 mai 2004

3 mai 2004

Tiberghien, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008211050

Admin. suprême

9 mai 2005

9 mai 2005

Frédéric Tiberghien, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de la commune de Saint-Cyr-en-Val, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la communauté

Source officielle

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008227267

Admin. suprême

16 février 2005

16 février 2005

Frédéric Tiberghien, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la SNC CAZORLA et de MM.

Source officielle

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008179622

Admin. suprême

31 mars 2004

31 mars 2004

Tiberghien, Maître des Requêtes, - les observations de Me Haas, avocat de la FEDERATION DES PERSONNELS DES SERVICES PUBLICS ET SERVICES DE SANTE, de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du SYNDICAT NATIONAL

Source officielle

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Journal officiel

Dépôts des comptes

FOUCAULT TIBERGHIEN CONSEIL

SIREN 801063504GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

18/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE TIBERGHIEN-GLORIEUX

SIREN 400167318GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

Modification survenue sur l'administration.

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE TIBERGHIEN

SIREN 344741939GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIBERGHIEN SECURITE

SIREN 415070390GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

07/04/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

TIBERGHIEN CONSEIL

SIREN 931341986GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

07/04/2026

Voir →