Y..., NOMME ATTACHE D'ADMINISTRATION UNIVERSITAIRE STAGIAIRE A COMPTER DU 14 SEPTEMBRE 1976 ET AFFECTE AU CENTRE DE TRAITEMENT DE L'INFORMATION DU RECTORAT DE LILLE EN QUALITE D'ANALYSTE, A PERCU LES PRIMES

l'article R. 232-43 du même code : Le département des analyses ne procède aux analyses mentionnées à l'article L. 232-18 que si les échantillons qui lui sont transmis sont anonymes./ Ces analyses sont

. / Après avoir analysé l'état et l'évolution prévisible de la concurrence sur ces marchés, l'autorité établit, après avis du Conseil de la concurrence, la liste des opérateurs réputés exercer une influence

2003 : - le k) du paragraphe 3 de cet article, qui prévoit qu'une fois l'autorisation de mise sur le marché du produit biocide accordée, la confidentialité ne s'applique en aucun cas aux " méthodes d'analyses

l'instruction, comme un moyen de nature à créer un doute sérieux sur la légalité des décisions attaquées, celui tiré par la société requérante de ce que le principe de précaution ne pouvait légalement s'analyser

Pour apprécier cette compatibilité, il appartient au juge administratif de rechercher, dans le cadre d'une analyse globale le conduisant à se placer à l'échelle du territoire pertinent pour apprécier les

Article 2 : La requête présentée par la société Analyse devant la cour administrative d'appel de Nantes est rejetée.

spécialement équipé pour effectuer cette analyse, la mention de ce laboratoire ainsi que le nom et la qualité de la personne qui a effectué l'analyse doivent figurer de façon très apparente sur le compte-rendu

.. à Paris 75006 , représenté par son président en exercice, et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule : 1- le décret n° 83-104 du 15 février 1983 relatif au contrôle de la bonne exécution des analyses

Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 16 avril 1987 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a condamné l'Etat à verser la somme de 10 000 F à la société civile professionnelle du laboratoire d'analyses

de biologie médicale ne peuvent consentir à des tiers, sous quelque forme que ce soit, des ristournes pour les analyses ou examens dont ils sont chargés.

pour permettre une nouvelle analyse dans des conditions conformes à la réglementation applicable et qu'un autre échantillon permet la réalisation, si nécessaire, d'analyses de contrôle ; qu'alors même

Vu la requête, enregistrée le 18 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES BURCKEL, dont le siège est ..., représenté par son directeur

DE BIOLOGIE MEDICALE ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 19 mai 1983, présentée pour le SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS DE LABORATOIRES D'ANALYSES DE BIOLOGIE

condamner le centre hospitalier universitaire de Purpan à Toulouse à lui payer la somme de 500 000 F en réparation des préjudices qu'il a subis à la suite de l'implantation d'un stimulateur médullaire analgésique

de biologie médicale : « (…) lorsque les prélèvements ont été transmis aux fins d'analyses à un autre laboratoire en application d'un contrat de collaboration ou d'un règlement intérieur d'une société

Ces analyses sont effectuées conformément aux normes internationales.

du marché de gros amont de la diffusion hertzienne de la télévision numérique terrestre et de lui communiquer le calendrier de cette même analyse ; 2°) d'enjoindre à l'ARCEP de réaliser une analyse du