B...caractérisaient ou non une atteinte à la dignité humaine, sur plusieurs éléments relatifs à la surface des cellules occupées par le détenu, au nombre de personnes partageant cet espace et à la configuration

Une liste des éléments qui entrent en compte dans l'appréciation de la valeur professionnelle est établie, par type d'emplois, réunis en raison de caractéristiques communes, par un arrêté du ministre chargé

de l'équipement et de la conformité de ses caractéristiques avec celles qui sont visées par la décision d'attribution" ; Considérant qu'après avoir obtenu la disposition de locaux à usage industriel situés

Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final (...) 3.

la séance publique, d'une note en délibéré ; qu'en conséquence, les parties ou leurs mandataires doivent être mis en mesure de connaître, dans un délai raisonnable avant l'audience, l'ensemble des éléments

directe et individuelle contre la vie ou la personne d'un demandeur à la protection subsidiaire n'est pas subordonnée à la condition qu'il rapporte la preuve qu'il est visé spécifiquement en raison d'éléments

Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final. (...) 3.

Les éléments qui corroborent le lien géographique (...) expliquent dans quelle mesure les caractéristiques de la zone géographique délimitée influent sur le produit final. (...) 3.

propres à sa situation personnelle dès lors que le degré de violence généralisée caractérisant le conflit armé atteint un niveau si élevé qu'il existe des motifs sérieux et avérés de croire qu'un civil

d'amortissement que si, en raison de ses caractéristiques, il est dissociable à la clôture des autres éléments représentatifs de la clientèle attachée à ce fonds ; Considérant que, pour juger que

suivants : / (...) g) les éléments qui corroborent le lien visé (...) à l'article 93, paragraphe 1, point b) i) ".

suivants : / (...) g) les éléments qui corroborent le lien visé (...) à l'article 93, paragraphe 1, point b) i) ".

. - Eléments du train de vie [ art. 168 C.G.I. ] - Majoration des bases d'imposition du contribuable qui dispose simultanément d 'au moins cinq éléments caractéristiques du train de vie. | - CONTRIBUTIONS

à titre habituel par les particuliers, au sens des dispositions du 2 de l'article 92 du code général des impôts, s'entendent des opérations effectuées dans des conditions analogues à celles qui caractérisent

que s'il est normalement prévisible, lors de sa création ou de son acquisition par l'entreprise, que ses effets bénéfiques sur l'exploitation prendront fin à une date déterminée ; qu'en outre, cet élément

Il appartient au défendeur, s'il entend contester l'intérêt à agir du requérant, d'apporter tous éléments de nature à établir que les atteintes alléguées sont dépourvues de réalité.

soutiennent que le juge des référés du tribunal administratif de Nantes : - a commis une erreur de droit en n'examinant pas, dans le cadre leur seconde demande de référé suspension, l'ensemble des éléments

lui permettant de procéder à l'application de telles méthodes ; qu'il y a lieu, dès lors, d'ordonner un supplément d'instruction aux fins d'obtenir lesdits élémnts ; Article 1er : Le jugement du tribunal

avec les conditions locales propres au département concerné et adaptés à ses caractéristiques ; Considérant que, par deux arrêtés des 13 juin 1986 et 26 février 1987, pris enapplication de l'article 17

particulier, le requérant qui saisit le juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative doit justifier des circonstances particulières caractérisant