CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 215 résultats pour « Gerrer »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140083

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

X, professeur de génie mécanique option maintenance des systèmes mécaniques automatisés, dirigée contre la décision implicite du recteur de l'académie de Lyon refusant de réduire à dix-huit heures la durée

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008184707

Admin. suprême

28 janvier 2004

28 janvier 2004

X, professeur de génie mécanique option maintenance des systèmes mécaniques automatisés, la cour administrative d'appel de Lyon a jugé qu'au regard notamment du contenu des programmes, qui visent à l'acquisition

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008184714

Admin. suprême

28 janvier 2004

28 janvier 2004

décision par laquelle le recteur de l'académie de Dijon a refusé de fixer à 18 heures pour l'année scolaire 1999-2000 la durée hebdomadaire du service d'enseignement dispensé par M. , professeur de génie

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008189105

Admin. suprême

28 juillet 2004

28 juillet 2004

A n'était pas titulaire du baccalauréat, diplôme nécessaire pour accéder au cycle d'études sanctionnées par le diplôme universitaire technologique de génie civil, la commission de recours contre les décisions

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008206495

Admin. suprême

13 octobre 2003

13 octobre 2003

son président en date du 27 mai 1994 interrompant la procédure de recrutement d'un emploi de maître de conférences à l'institut universitaire professionnalisé de Lorient dans la section énergétique-génie

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042854745

Admin. suprême

31 décembre 2020

31 décembre 2020

du décret n° 2019-1500 du 27 décembre 2019 relatif aux mesures de protection des personnes lors de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des zones d'habitation, l'association Générations

Source officielle
CE

2ème / 7ème SSR

CETAT:CETATEXT000030445615

Admin. suprême

27 mars 2015

27 mars 2015

B...C..., directeur du service des gens du voyage de la communauté d'agglomération de Niort, s'est suicidé le 5 janvier 2012 ; que, par une décision du 13 décembre 2012, la communauté d'agglomération a

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008139999

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

X, professeur de génie mécanique option maintenance des systèmes mécaniques automatisés, dirigée contre la décision implicite du recteur de l'académie de Lyon refusant de réduire à dix-huit heures la durée

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140005

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

X, professeur de génie mécanique option maintenance des systèmes mécaniques automatisés, dirigée contre la décision implicite du recteur de l'académie de Lyon refusant de réduire à dix-huit heures la durée

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140011

Admin. suprême

19 mai 2003

19 mai 2003

Fayard, professeur de génie mécanique option maintenance des systèmes mécaniques automatisés, dirigée contre la décision en date du 19 mai 1995 du recteur de l'académie de Lyon refusant de réduire à dix-huit

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:477315.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Par suite, contrairement à ce que soutient Mme C, la différence de traitement entre les générations nées avant le 1er janvier 1965 et celles nées après cette date bénéficie aux générations nées avant le

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008239217

Admin. suprême

31 mars 2006

31 mars 2006

décret : « Les conventions et cahiers des charges peuvent également fixer, compte tenu de la nature de la programmation de l'éditeur de services, des obligations particulières pour un ou plusieurs genres

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008239223

Admin. suprême

31 mars 2006

31 mars 2006

décret : « Les conventions et cahiers des charges peuvent également fixer, compte tenu de la nature de la programmation de l'éditeur de services, des obligations particulières pour un ou plusieurs genres

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042528927

Admin. suprême

16 novembre 2020

16 novembre 2020

société, jusqu'à leur mise en conformité avec les exigences essentielles mentionnées à l'article R. 5211-17 du même code, et lui a ordonné de procéder au retrait des implants mammaires pré-remplis de gel

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008108225

Admin. suprême

12 juin 2002

12 juin 2002

X... a obtenu, le 11 septembre 2000, soit postérieurement à l'introduction de sa requête, un visa de long séjour lui permettant de poursuivre ses études de physique et génie des matériaux à l'université

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014665

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

du 11 janvier 1984 pour permettre l'intégration des agents non titulaires du ministère de l'agriculture, de l'Office national des forêts, de l'Inventaire forestier national et de l'Ecole nationale du génie

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000039417337

Admin. suprême

22 novembre 2019

22 novembre 2019

SNCF Mobilités, a, notamment, demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler ou de déclarer nul le marché correspondant au lot n° 37 B passé le 17 décembre 1993 pour la réalisation de travaux de génie

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2021:456924.20211122

Admin. suprême

22 novembre 2021

22 novembre 2021

garantir des mesures de santé publique adaptées aux locaux de garde à vue telles que la distanciation sociale, la mise à disposition de masques renouvelés toutes les quatre heures, l'accès permanent à du gel

Source officielle
CE

6ème - 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:467370.20230802

Admin. suprême

2 août 2023

2 août 2023

. / La réversibilité est la capacité, pour les générations successives, soit de poursuivre la construction puis l'exploitation des tranches successives d'un stockage, soit de réévaluer les choix définis

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:461486.20230210

Admin. suprême

10 février 2023

10 février 2023

Aux termes de l'article L. 562-4 du code monétaire et financier, dans sa rédaction applicable à la date de l'acte attaqué : " Sont tenus d'appliquer sans délai les mesures de gel et les interdictions de

Source officielle

Page 71 sur 161

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC31 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GERRER EXPERTISE

SIREN 895048601Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

12/10/2025

Voir →

Créations

Bodji, Hardie Gerrerie

SIREN 989744347Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

10/08/2025

Voir →

Modifications diverses

GERRER, Philippe, Christian, Dominique

SIREN 799476478Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

22/04/2025

Voir →

Dépôts des comptes

GERRER EXPERTISE

SIREN 895048601Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

25/09/2024

Voir →

Radiations

GERRER, Anne-Laure, LICHTLE

SIREN 928358985Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

18/09/2024

Voir →