du transfert de dépenses de publicité vers le secteur du " hors-média ", lequel comprend notamment la distribution d'imprimés publicitaires sur la voie publique, dans des lieux publics ou dans les boîtes

invoquant, d'une part, le défaut d'activité réelle des deux entités luxembourgeoises Distri Services et Executive Trading, qui ne disposaient d'aucun moyen matériel, et en particulier, pour l'une, d'aucune boîte

délivrées depuis le mois de septembre 2017, une nouvelle autorisation d'une durée de trois mois a été accordée au laboratoire Merck Serono le 10 juillet dernier pour l'importation d'environ 173 000 boites

Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'un tract de couleur jaune intitulé " 3 bonnes raisons de ne pas voter StéphaneD... " a été diffusé dans les boîtes aux lettres des habitants de la commune

contribuables et par tous autres actes interruptifs de la prescription. " ; que des actes de recouvrement adressés en poste restante, qui est un service ouvert aux particuliers, distinct de celui des boîtes

a saisi le service des archives départementales de la Seine-Saint-Denis porte sur environ 215 730 jugements rendus par le tribunal correctionnel de Bobigny entre 1971 et 1987 et contenus dans 1 270 boîtes

polémique électorale et revêtu un caractère diffamatoire à l'égard de Mme G et de son entourage, ainsi que l'a relevé le tribunal administratif, a été reçu le 14 mars 2020 et le 27 juin 2020 dans les boîtes

invoquant, d'une part, le défaut d'activité réelle des deux entités luxembourgeoises Distri Services et Executive Trading, qui ne disposaient d'aucun moyen matériel et en particulier, pour l'une, d'aucune boîte

C E et la SARL Chasse de Boissière Rambaud David demandent au Conseil d'État, en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 et à l'appui de leur requête tendant à l'annulation

sécurité ou la tranquillité publiques, la cour administrative d'appel a relevé qu'il résultait du rapport de police du 21 octobre 2021 qu'un branchement électrique sauvage avait été opéré depuis une boîte

BOIS ET FORÊTS. GESTION DES FORÊTS.

par l'article R. 160-5 du code de la sécurité sociale et, pour les médicaments, est fonction du service médical rendu, le coût du traitement par le Baclofène Zentiva 10 mg, au tarif de 2,48 euros par boîte

administratif de Dijon le 28 juin 2010, présentée par l'UNION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS EN RETRAITE-UNION DEPARTEMENTALE DE LA COTE D'OR, dont le siège est à la Maison des associations, 2 rue des Corroyeurs, Boîte

pièces soumises au juge des référés, ainsi que des précisions apportées par les représentants du ministre lors de l'audience publique, que cette circulaire doit être regardée comme fournissant une boîte

produit "Laidabeille", dont la marque avait été déposée, était présenté comme une "préparation à base de gelée royale lyophilisée, de miel, d'eau et d'embryons de reine" ; qu'il était commercialisé en boîtes

", ont été distribués dans les boites aux lettres et sur les pare-brise de véhicules ou placardés dans la commune le vendredi 26 et le samedi 27 juin 2020. M.

vertu de l'article L. 142-1 de ce code, le département est compétent « pour élaborer et mettre en oeuvre une politique de protection, de gestion et d'ouverture au public des espaces naturels sensibles, boisés

d'une part, les révisions et, d'autre part, les déclarations de projet qui soit changent les orientations définies par le projet d'aménagement et de développement durables, soit réduisent un espace boisé

d'annuler l'arrêté interministériel du 20 juillet 2012 portant déclaration d'utilité publique d'un ouvrage d'énergie électrique et mise en compatibilité des documents d'urbanisme des communes de Rosny-sous-Bois

GIRONDE ; Vu 3°) sous le n° 19 437 la requête sommaire et le mémoire complémentaires enregistrés les 6 août 1979 et 13 février 1980, présentés pour l'Entreprise FAYAT, dont le siège est à Libourne, boîte