CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 591 résultats pour « Robert Et En »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022330292

Admin. suprême

26 mai 2010

26 mai 2010

A était quirataire du bateau Robert et Partners exploité par la société de copropriété Espace 88 ; qu'en1991, la direction nationale des enquêtes fiscales (DNEF) a vérifié la comptabilité de la société

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802248

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

PLAISANCE COGEDIM GESTION demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 28 février 2008 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Nantes a suspendu, à la demande de M. et Mme Robert

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033551431

Admin. suprême

2 décembre 2016

2 décembre 2016

B...C..., expert devant le tribunal administratif de Lille, ainsi qu'aux sociétés OAT, Ingerop Conseil et ingénierie, Boucher, Forclum, Reichen et Robert Architectes et à la société Cominex et à MaîtreA

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026219182

Admin. suprême

23 juillet 2012

23 juillet 2012

Robert S, M. Gérard AY, M. Philippe O, M. Jacques AC, M. Cédric BB, M. Christophe AO, M. Bernard Y, M. Willam BD, M. David B, M. Jean-Marie T, M. Régis M, M. Patrice AT, M. Gilles I, M. Yannick R, M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027476372

Admin. suprême

17 mai 2013

17 mai 2013

Jean -LucT..., demeurant..., l'association de défense des intérêts des pompiers de la Banque de France, dont le siège est 41, rue Robert-Schuman à Arnouville-les-Gonesse (95400), M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007890887

Admin. suprême

20 décembre 1995

20 décembre 1995

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 juin 1990 et 12 octobre 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Robert X..., demeurant à Annelles

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168561

Admin. suprême

27 septembre 2004

27 septembre 2004

Robert D et à M. et Mme André E.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007901567

Admin. suprême

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Robert Y..., Mme Françoise XZ..., M. Jean-Paul XZ..., M. et Mme André J..., M. et Mme Jean XB..., M. Jehan GINO XD..., M. et Mme Didier XF..., Mme Liliane K..., M. et Mme X... GUERIN, M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005221

Admin. suprême

26 janvier 2007

26 janvier 2007

RobertD, demeurant ... ; M. Beaudoin E, demeurant ... ; M. Luc F, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000020377555

Admin. suprême

6 février 2009

6 février 2009

Robert X, demeurant ... ; M. Gérard R, demeurant ... ; Mme Josiane B, demeurant ... ; M. Jean-Luc D, demeurant ... ; Mme Isabelle K, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007999818

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

Robert XL..., demeurant ..., M. Y... ROSSAT, demeurant ..., M. Marcel XR..., demeurant ..., Mme Mireille XQ..., demeurant ..., Mme Marie XP..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007763983

Admin. suprême

26 octobre 1988

26 octobre 1988

Robert B..., demeurant ... des Champs 78320 Le Mesnil-Saint-Denis ; M. Pierre F..., demeurant ... ; M. Alain G..., demeurant ... des Champs 78320 Le Mesnil-Saint-Denis ; M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007780742

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

Jean-Marc K..., Robert de G... Jean-Michel P..., Eric U..., Mmes Pia A... et Isabelle C..., MM. Gérard N..., Jean-Marie V..., Mme Sonia XX... MM.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007678478

Admin. suprême

17 octobre 1980

17 octobre 1980

ROBERT DEMEURANT ...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007679412

Admin. suprême

21 janvier 1981

21 janvier 1981

ROBERT Z..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007696800

Admin. suprême

19 février 1986

19 février 1986

Robert K..., demeurant à Lauzerte 82110 La Pistoule, 7° M. I..., demeurant à Montaigut de Quercy 82150 Lamaure, 8° M. Michaël A..., demeurant à Lauzerte 82110 les Hauts de Pargassou, 9° M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007835126

Admin. suprême

6 décembre 1993

6 décembre 1993

Robert K..., demeurant ... (72100), M. Jean P..., demeurant ..., M. Georges O..., demeurant ..., M. Pierre Jean T..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007817530

Admin. suprême

7 février 1992

7 février 1992

Robert G..., à la société à responsabilité limitée Potez-Aéronautique et au ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007630342

Admin. suprême

17 juin 1991

17 juin 1991

Robert Z... et Daniel A..., - les conclusions de M. Gaeremynck, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les conclusions de Mme B... et de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665337

Admin. suprême

25 juin 1980

25 juin 1980

ROBERT, DEMEURANT ... A BAYONNE PYRENEES-ATLANTIQUES , JACQUES Y..., DEMEURANT ... A BAYONNE ET LE COMITE DE DEFENSE DE L'AVENUE GEORGES HERELLE DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...

Source officielle

Page 72 sur 80

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.