CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 472 résultats pour « boiseries »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000027300300

Admin. suprême

12 avril 2013

12 avril 2013

dossier que le choix des angles ou des prises de vue soit de nature à induire le public en erreur ; qu'en particulier, et contrairement à ce qui est soutenu, les effets de la ligne sur les espaces boisés

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465921.20231004

Admin. suprême

4 octobre 2023

4 octobre 2023

l'environnement omettrait certaines catégories de projets qui auraient dû y figurer, notamment s'agissant des ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire (rubrique 30) ou des premiers boisements

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:496651.20240927

Admin. suprême

27 septembre 2024

27 septembre 2024

leurs effets personnels ; - prendre toute mesure de nature à garantir l'effectivité de l'envoi et de la réception des correspondances écrites pour les personnes détenues, notamment en installant une boîte

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000041806986

Admin. suprême

28 mars 2020

28 mars 2020

professionnels, notamment dans le domaine de la santé et de l'hébergement des personnes âgées, auxquels sont distribués gratuitement jusqu'au 15 avril 2020, par l'intermédiaire des officines de pharmacie, les boîtes

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007664034

Admin. suprême

6 février 1981

6 février 1981

. | 03-06 AGRICULTURE - BOIS ET FORETS - Autorisation de coupe et abattage d'arbres dans le département des Bouches-du-Rhône - Consultation obligatoire de la commission spéciale de la mission interministérielle

Résumé IA — à vérifier
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007763383

Admin. suprême

28 septembre 1988

28 septembre 1988

03-06-005-01,RJ1 AGRICULTURE - BOIS ET FORETS - INSTITUTIONS - OFFICE NATIONAL DES FORETS -Répartition de compétences entre les deux ordres de juridiction - Dommages causés par le défaut d'entretien par

Résumé IA — à vérifier
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018004933

Admin. suprême

29 décembre 2006

29 décembre 2006

BOIS ET FORÊTS. GESTION DES FORÊTS.

Résumé IA — à vérifier
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007743053

Admin. suprême

26 mai 1989

26 mai 1989

. | 03-06-005-02 AGRICULTURE - BOIS ET FORETS - INSTITUTIONS - AUTRES INSTITUTIONS -Commission instituée par l'article 75 de la loi du 30 décembre 1985 - Arrêté interministériel en fixant la composition

Résumé IA — à vérifier
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007660498

Admin. suprême

6 juillet 1977

6 juillet 1977

. | 03-06 AGRICULTURE - BOIS ET FORETS - Office national des forêts - Interventions pour le compte des collectivités locales - Arrêté du 9 mars 1972 - [1] Légalité au regard de missions

Résumé IA — à vérifier
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021880336

Admin. suprême

19 février 2010

19 février 2010

enregistrés les 28 novembre 2008 et 23 janvier 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU D'ALBERTVILLE, dont le siège est au Palais de Justice, boîte

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023429739

Admin. suprême

12 janvier 2011

12 janvier 2011

les travaux d'étiquetage (prix nouveau 14) : Considérant qu'il résulte des documents contractuels que le marché ne prévoyait d'étiquetage qu'en entrée et en sortie des chambres de raccordement des boîtes

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027482062

Admin. suprême

31 mai 2013

31 mai 2013

BOIS ET FORÊTS. GESTION DES FORÊTS.

Résumé IA — à vérifier

Page 74 sur 74

← Précédent