caractère des constructions avoisinantes" ; Considérant que l'article 20 UA-10 du règlement du plan d'occupation des sols de la ville du Touquet-Paris-Plage dispose : "Lorsque la construction est édifiée à l'angle

Par un mémoire, enregistré le 16 janvier 2019, l'association Wildlife Angel déclare se désister purement et simplement de l'instance.

en évaluant, au regard de l'ensemble des parcs installés ou autorisés et de la configuration particulière des lieux, notamment en termes de reliefs et d'écrans visuels, l'incidence du projet sur les angles

Y..., demeurant 174, Rang 6 Fleuriault Ste Angèle de X... (Pq Goj 2 ho Canada) ; M.

Avelino A..., demeurant ..., Mme Angèle Y..., demeurant ..., Mme Marguerite X..., demeurant ..., Mme André B..., demeurant ... et Mme Robert C..., demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat

Vu la requête enregistrée le 9 septembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Angèle X..., demeurant ... à Toulon 83000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°

Article 2 : La présente décision sera notifiée au DEPARTEMENT DE LA MARNE et à Mme Angélique A.

Michel C..., Furcy A..., Daniel B..., Christophe F..., Alain E..., Mmes Françoise Y..., Annie Z..., Angélique D... et au ministre de l'intérieur.

MAI 1972 DU PREFET DE L'ALLIER ACCORDANT A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TURGOT DEROGATIONS A L'ARTICLE 18 DU DECRET DU 30 NOVEMBRE 1961 ET PERMIS DE CONSTRUIRE UN IMMEUBLE COLLECTIF D'HABITATION A L'ANGLE

a annulé l'article 1er du jugement du 6 avril 1995 du tribunal administratif de Nantes annulant l'arrêté du 16 septembre 1994 par lequel le recteur de l'académie de Nantes l'a nommée au collège de l'Anglée

même propriétairedoivent être implantés de telle manière que les baies éclairant les pièces principales ne soient masquées par aucune partie d'immeuble qui, à l'appui de ces baies, serait vue sous un angle

septembre, face au débouché de la rue Mallard, fait obstacle au stationnement et à la circulation de véhicules automobiles dans cette dernière voie, privant la SCI RVGH, propriétaire d'un immeuble situé à l'angle

Antoine Berger La secrétaire : Signé : Mme Angélique Rajaonarivelo

Silas, Evann et Angel C, leurs enfants majeurs, ont demandé au tribunal administratif de Pau de condamner le centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie à leur verser différentes sommes au titre des préjudices

. ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Bastia le 26 avril 1988, présentée par Mme Angèle Y..., divorcée X..., demeurant Caporalino à Omessa (20236), et tendant à l'annulation

Montpellier a rejeté d'une part sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 28 avril 1983 par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a approuvé le plan d'occupation des sols de la commune des Angles

constituée, d'une part, d'une partie de la rue Jean Rostand, goudronnée, revêtue des marquages de circulation routière et affectée au passage des voitures et, d'autre part, du terre-plein situé à l'angle

en évaluant, au regard de l'ensemble des parcs installés ou autorisés et de la configuration particulière des lieux, notamment en termes de reliefs et d'écrans visuels, l'incidence du projet sur les angles

Raymond X..., demeurant Cité Angélique n° 37 R+1 à Kourou en Guyane (97300) ; M.

les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Angélique