BERTIN, demeurant Mons à Matha (17160) ; - n° 134832, présentée par M. Alain XC..., demeurant à Mirambeau (17150) ; - n° 134835, présentée par M. et Mme XZ...

administratif de Montpellier a rejeté partiellement sa demande en décharge de la cotisation supplémentaire à l'impôt sur le revenu auquel il a été assujetti au titre de l'année 1974 dans la commune de Bernis

, durant la période comprise entre le 16 septembre 1945 et le 1er octobre 1957, avec la guerre d'Indochine" ; Considérant qu'il ressort des pièces versées au dossier que le général de corps d'armée Bertin

Daniel X..., Y..., Coquelle, Decroix, Pierre X..., Cauvin, Bethencourt, Varoquin, Lesage, Berthe, Legrand, Capel, Opigez, Robart, Paternelle, à Mme Z... et au ministre de l'intérieur.

B A du logement qu'il occupe au sein du groupe scolaire Dulcie September situé 1 rue Berthe Tête - 20 rue George Ducerf à Drancy (Seine-Saint-Denis) sans délai, sous astreinte de 200 euros par jour de

Eric Berti, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les conclusions de M.

Eric Berti, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les conclusions de M.

Eric Berti, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me de Nervo, avocat de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN, de la SCP Lesourd,

X... à transférer son officine de pharmacie du 3 Place Paul Bert au centre commercial Auchan à Perpignan, d'autre part, rejeté la tierce-opposition qu'il avait formée contre le jugement du même tribunal

Vu, 1° sous le n° 354782, la requête, enregistrée le 12 décembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, présentée pour Mme Marie B, élisant domicile à l'ADA, 6 rue Berthe de Boissieux, à

Marie-Berthe Brun, - les conclusions de M. E.

Bertin et autre, 23 mars 1983, n° 40.819.

jugement précité du tribunal administratif de Strasbourg soit annulé en tant qu'il les concerne ; Cons., d'autre part, qu'il résulte du jugement précité du tribunal de grande instance de Colmar que Mme Berthe

Bertin si elle n'avait retenu à son encontre que le défaut de réponse de cette dernière à la convocation du 18 novembre 1985 ; Considérant qu'il résulte de tout ce qui précède que l'AGENCE NATIONALE POUR

BERTIN DEMEURANT ...

Berthe veuve de M.

France, à l'association Robin des bois, à Mme Elina Berthe X..., au WWF-Institut, à l'association internationale de défense du saumonatlantique (AIDSA), à la fédération de protection de la nature de la

XZ..., Mariette E..., Adèle V..., Berthe G..., Meïna P..., Marlène S..., Julia I..., Patricia A..., Nelly D..., Marlène XY... K..., Gerda N... Donald, Maria O..., à MM.

requête, enregistrée le 22 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'AMICALE QUARTIER GAMBETTA, représentée par son président, dont le siège est situé 22 rue Emile Berthier

15 juin 2020 par lequel le préfet d'Île-de-France, préfet de Paris, l'a mise en demeure de faire cesser, dans un délai de trois mois, la mise à disposition aux fins d'habitation du local situé rue Berthe