Y... aucune convention d'exercice conjoint ; que, par suite, et alors même que les modalités pratiques de la collaboration entre les deux architectes seraient de nature révéler l'existence entre eux d'une

du lieu d'extraction, de l'une des rares frayères d'aloses et d'esturgeons d'Europe ; qu'il est constant que l'étude d'impact réalisée par le centre d'études techniques de l'équipement, avec la collaboration

DECRET DU 17 AVRIL 1943, LE REQUERANT A EXERCE EN FAIT, DEPUIS 1970 ET EN TOUT CAS DEPUIS LE 1ER JANVIER 1972, UNE ACTIVITE HOSPITALIERE QUI N'ETAIT PAS DE SIMPLE SUPPLEANCE OCCASIONNELLE, MAIS DE COLLABORATION

Saint-Denis de la titulariser à compter du 1er janvier 1988, en tant qu'attaché du cadre départemental ; que, par une décision du 8 décembre 1987, le maire de Noisy-le-Grand a informé Mme X... que sa collaboration

a fait procéder à l'enlèvement des matériels qui y étaient entreposés ; que si Mme X... soutient qu'elle était propriétaire de certains de ces matériels et qu'elle poursuivait des recherches en collaboration

X soutient qu'il a été menacé de mort par des groupes islamistes pour avoir refusé de leur apporter sa collaboration, il ne ressort pas des pièces du dossier, qui sont insuffisantes pour établir les risques

Considérant qu'en se fondant sur ce que le récit de Mme C était peu crédible quant aux circonstances de sa collaboration forcée avec un chef rebelle, peu pertinent et peu vraisemblable concernant les menaces

sténographes-rédacteurs, rédacteurs-réviseurs, reporters-dessinateurs, reporters-photographes, à l'exclusion des agents de publicité et de tous ceux qui n'apportent, à un titre quelconque qu'une collaboration

Y..., architecte, était chargé en collaboration avec le bureau d'études Foulquier des études, plans, projets nécessaires à l'adaptation du procédé général de construction défini par ce bureau et de la

rapport établi à la fin du stage, que le comportement de Mlle X... dans l'exercice de ses fonctions n'était, en particulier du point de vue de ses relations avec les usagers du service et de sa collaboration

marque de reconnaissance" de la part du gérant de la société ; qu'il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit nécessaire de se prononcer sur l'intérêt, pour l'exploitation de l'entreprise, des collaborations

A, sur la circonstance que le requérant, ayant pour occupation principale la collaboration à la mise en place d'expositions relatives à l'actualité scientifique au sein de la Cité des sciences et de l'industrie

liant à un autre établissement, a fait obstacle à la réintégration d'un psychologue dans l'équipe médico-psychiatrique et a refusé de tenir compte des indications de la direction relatives à la collaboration

A..., chirurgien dentiste, a conclu avec d'autres praticiens un contrat de collaboration aux termes duquel ceux-ci s'engageaient à lui rétrocéder, suivant les actes pratiqués, 40 ou 50 % des honoraires

prévaloir d'aucun engagement de la commune sur une durée minimale de travail ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher si, eu égard à la nature des tâches exercées par Mme A...et à la durée de sa collaboration

A..., chirurgien dentiste, a conclu, en 2001, avec un autre praticien un contrat de collaboration aux termes duquel celui-ci s'engageait à lui rétrocéder, suivant les actes pratiqués, 40 ou 50 % des honoraires

région de Caen, depuis 1969, des fonctions de correspondant de la Banque La Hénin, a conclu avec celle-ci, le 2 janvier 1981, un contrat fixant, pour une nouvelle période, les conditions de cette collaboration

est similaire à celle de Skyrock mais qui propose un programme fondé sur l'animation locale de proximité constituée d'informations et musiques locales variées, réalisées pour et par les jeunes en collaboration