la date d'obtention du prêt principal de réinstallation à l'exclusion des prêts destinés à l'accession à la propriété, les prêts accordés en 1969 par la commission économique centrale agricole pour lamise

présenté sa candidature au poste 8 PR 814 " Philosophie et littérature à Rome ", rattaché au laboratoire de recherche " Rome et ses renaissances " au sein de l'unité de formation et de recherche de latin

Hubert Laine, Mme Elisabeth de Fresquet, M. François Remond Mme Danièle Bouvelot, M. Claude Girardot, M. Jean-Louis Ranvier, Mme Véréna Lamy, M. Jean-Manuel Hue, Mme Jeanne Chabaud, M.

.(…) » ; que, dans la rédaction que lui a donnée l'article 2 du décret du 1er septembre 1999, cette liste a été complétée par l'ajout des produits suivants : miel, forêt, betteraves, laine, lin, olive

Patrick LAINE, demeurant 20, place Gauvain à Evry (91000), par M. Olivier NAUD, demeurant 16, rue de Sannois à Nanterre (92000), par M.

Article 3 : La présente décision sera notifiée au PREFET DE POLICE, à Mme Lain Yue X et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire.

plutôt qu'en niveaux ; Considérant que le 29 septembre 1993, à la suite de ces observations, le comité syndical a adopté la délibération attaquée qui donnait à l'article I NA, dont elle prononçait lamise

d'hospitalisation et de traitement" les mots "y compris les frais de mise à disposition d'une chambre individuelle", l'exonération des frais d'hébergement couvre les suppléments de prix justifiés par lamise

stagiaire un dossier de compétences ; Considérant, en premier lieu, que Mlle C, admise au concours de professeur certifié dans la section Lettres classiques comprenant les disciplines de français, latin

présenté sa candidature au poste 8 PR 814 " Philosophie et littérature à Rome ", rattaché au laboratoire de recherche " Rome et ses renaissances " au sein de l'unité de formation et de recherche de latin

le territoire de la commune de Samoëns (Haute-Savoie), au lieu-dit " La Dent ", une activité de centre équestre, une activité de pension pour chevaux et une mini-ferme comprenant des caprins, ânes, lapins

a présenté sa candidature au poste 8 PR 814 " Philosophie et littérature à Rome " rattaché au laboratoire de recherche " Rome et ses renaissances " au sein de l'unité de formation et de recherche de latin

et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, d'un professeur des universités au sein de l'Institut des hautes études de l'Amérique latine

fonction d'un coefficient prenant en compte l'indice mensuel départemental des salaires dans le département de Paris pour les industries du bâtiment et des travaux publics, l'indice mensuel de l'acier (laminés

d'études sérieux, cohérent avec les études qu'elle a menées jusqu'alors en Tunisie et fait valoir que le directeur de l'unité de formation et de recherche de littérature et linguistique françaises et latines

Mlle Narine A, ressortissante arménienne, née en 1972, a obtenu à l'Institut des langues étrangères d'Erevan un diplôme de langue française, qui lui permet, depuis 1996, d'enseigner le français et le latin

l'article 153-4 du règlement sanitaire départemental de l'Ariège dispose que les élevages autres que les élevages porcins à lisier, les élevages de type familial et les élevages de volailles et de lapins

Laine et Eloi I..., demeurant à Vincly, Fruges (62310), ils demandent que le Conseil d'Etat : - réforme le jugement du 22 juin 1989 par lequel le tribunal administratif de Lille s'est déclaré incompétent