veille : / 1° A l'adaptation des essences forestières au milieu, en prenant en compte la problématique du changement climatique afin de favoriser la résilience des forêts en mobilisant l'ensemble des techniques

l'ouvrage, des "pénétrations d'eau" apparues postérieurement ainsi que diverses détériorations affectant l'ensemble des locaux, a mis en cause, d'une part, l'Etat pour n'avoir pas, malgré les services techniques

4 février 1959, modifié par le décret du 5 août 1961 : "L'objet des sociétés coopératives agricoles, qui doit être déterminé par leurs statuts, est l'exercice, quels que soient les moyens et les techniques

compte de la réglementation thermique, en application de l'article R. 111-20-1 de ce code, et pour les projets concernés par le cinquième alinéa de l'article L. 111-9 du même code, la réalisation de l'étude

de contrôle des nuisances aéroportuaires aurait dû préalablement être saisie pour avis, en vertu du 6° de l'article L. 6361-7 du code des transports et du 1° de l'article R. 6360-7 du même code ; - l'étude

de passer contrat avec la société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (Semirep), d'apprécier les risques que pouvait présenter l'opération projetée, en effectuant à cet effet toutes études

Elle adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle " ; qu'aux termes de l'article L. 712-5 du même

somme de 1 051 898 euros ; Sur le pourvoi n° 291919 : Considérant que la cour administrative d'appel de Paris a jugé que la société MATHIS était fondée à demander, d'une part, le remboursement des études

le caractère normal des montants, notamment en les comparant avec le coût d'ouvrages analogues ; que la réalité physique des travaux effectués a été contrôlée à l'occasion de nombreuses réunions techniques

des appels en provenance des services de la DGFIP, capacité maximale de traitement par mois (en nombre d'actes ou titres) ; 3) moyens techniques dont dispose l'huissier ou la structure à la réalisation

./ A titre exceptionnel, lorsque l'homme et la femme qui forment le couple y consentent, des études ne portant pas atteinte à l'embryon peuvent être autorisées sous réserve du respect des conditions posées

. - L'évaluation environnementale est un processus constitué de l'élaboration, par le maître d'ouvrage, d'un rapport d'évaluation des incidences sur l'environnement, dénommé ci-après " étude d'impact "

la construction, l'entretien et l'exploitation d'autoroutes, a confié à un groupement solidaire d'entreprises constitué par les sociétés ETDE et MK International Limited, mandataire du groupement, l'étude

DE NIMES TOUS LES DOCUMENTS UTILES A L'APPRECIATION DU LICENCIEMENT COLLECTIF ENVISAGE ET QUE SOIT DESIGNE UN EXPERT-COMPTABLE AUX FRAIS DE LA SOCIETE ANONYME "LA SIGNALISATION" AVEC POUR MISSION D'ETUDIER

demande de première instance : Considérant que la demande présentée par Mme X... devant le tribunal administratif de Paris tendait à l'annulation d'une lettre en date du 13 janvier 1992 du directeur technique

difficilement évaluable ; que l'analyse des effets polluants générés par la circulation des véhicules est suffisante ; que l'effet des produits de traitement des sols sur les eaux a été précisément étudié

De plus, il ressort des pièces du dossier que, sur la base d'études scientifiques faisant état de la présence de métabolites de cette substance dans le liquide cérébrospinal de la grande majorité d'une

Les conseillers d'éducation exercent leurs fonctions dans les collèges d'enseignement technique et, lorsque la situation de ces établissements le justifie, dans les collèges d'enseignement secondaire .

antérieurement apposé et sans présenter de réserves ni formuler d'observations sur les conditions d'exécution des travaux, alors que les stipulations des articles 1 et 4 du cahier des prescriptions techniques

X... était chargé "des études, plans et projets, de l'organisation, de la coordination, du contrôle et de la surveillance des travaux" ; qu'eu égard à l'étendue et à la généralité de la mission qui lui