Transport a conclu en 2009 avec le groupement d'entreprises Pons Laurès un marché à bons de commande portant sur des services de transports scolaires et réguliers de voyageurs dans le secteur Mont d'Orb - Caroux

F versera une somme de 2000 euros à chacune des sociétés Radio Monte-Carlo, " La chaîne info " (LCI) et Radio Classique au titres de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

l'exécution de l'arrêté du préfet du Val-de-Marne du 22 juillet 2025 ordonnant son placement en centre de rétention administrative ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 000 euros à verser à Me Carles

Jules Carlos Jean Max XA..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule l'ensemble des opérations électorales qui se sont tenus le 16 mars 1986 dans le département de la Haute-Corse

A dans les services de la clinique l'Union du 1er au 2 mars 2001 et du 17 au 25 juillet 2001 ainsi que l'hospitalisation dans les services de la clinique Carlier du 29 juin au 2 juillet 2004 ; que les

Antonio YQ..., Michel Q..., Jean-Claude XU..., Roger F..., Bernard XN..., Bernard XG..., Jean-Marie XY..., Claudes CARLES Emile XO..., Pierre ZY..., Pierre YL..., Roger YS..., Henri JEAN YX...

Par une ordonnance du 17 novembre 2016, il a prescrit une expertise complémentaire en présence de la société Carl Zeiss Meditec, alors supposée être le fournisseur des implants litigieux, et mis à la charge

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mmes Anne-Marie CARLO, Christiane J..., Madeleine O..., Rose M...

société Audiovisuel Extérieur de la France (AEF) qu'elle a créée par son article 7 modifiant l'article 44 de la loi du 30 septembre 1986, des sociétés France 24, Radio France Internationale (RFI) et Monte-Carlo

que la condition d'urgence est remplie dès lors que la réalisation de l'opération de fusion des sociétés Audiovisuel Extérieur de la France (AEF), Radio France Internationale (RFI), France 24 et Monte-Carlo

SARL TSF Côte d'Azur, à l'association RCF Nice Côte d'Azur, à la SARL Nice Music, à la SARL Cannes Radio diffusion, à l'association Radio Zinzine, à la SA SERC, à la SA SODERA, à la société Radio Monte Carlo

Le ministre fait enfin valoir que, dans le même temps, les forces de l'ordre seront fortement mobilisées sur cette période, compte tenu notamment du rallye automobile Monte-Carlo se déroulant du 23 au

fondamentales, à l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique et aux sociétés RTL France Radio, Métropoles Télévision, BFM TV, France Télévisions, Radio France, Radio Monte-Carlo

Carl XX..., à M. André L..., à Mme Véronique N..., à M. Alain C..., à Mme Monique XR..., à Mme Carolle XY..., à M. François Z..., à Mme Sandrine XY..., à M. Michel P..., à M. Jacques Des XI..., à M.

plaintes avec constitution de partie civile, et condamné, pour le délit de diffamation publique envers un fonctionnaire public, des journalistes et directeurs des publications Paris-Match, RTL, Radio-Monte-Carlo

Monté Carlo", à l'association "Radio Thau Sète Tél" Vision", à la S.A.R.L. "Y... Bravo", à la S.A.R.L. de presse "RMS", à la S.A.R.L. "Cévenaxe", à la S.A.R.L.

sens de l'article R. 311-1 du code de la route, immatriculés en France dans une série définitive, utilisant l'essence comme source d'énergie exclusivement ou dans une motorisation hybride ou à bi-carburation