A cette fin, elle coopère avec l'Agence mondiale antidopage, avec les organismes reconnus par celle-ci et disposant de compétences analogues aux siennes et avec les fédérations sportives internationales

D'autre part, l'article L. 521-13 du même code fait obligation au demandeur d'asile de " coopérer avec l'autorité administrative compétente en vue d'établir son identité, sa nationalité ou ses nationalités

Si le requérant fait valoir qu'il a coopéré au cours de la procédure disciplinaire, cette circonstance n'était pas par elle-même de nature à faire obstacle au prononcé d'une sanction disciplinaire.

égard à la nature des aides prévues par les articles 28, 29 et 30 du règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013, dont il ressort des dispositions analysées au point 3 qu'elles sont nécessairement corrélées

Elle peut également être assurée par une société coopérative ouvrière de production titulaire des autorisations qui consent la location du taxi aux coopérateurs autorisés à exercer l'activité de conducteur

résidentielle à des champs électromagnétiques de très basse fréquence et un risque accru de survenance de leucémie chez l'enfant n'a été démontré, plusieurs études ont mis en évidence une certaine corrélation

résulte de l'instruction que la société ne satisfait pas en l'espèce aux conditions auxquelles est subordonnée l'application de l'instruction invoquée, conditions tenant notamment à l'existence d'une corrélation

social de cette dernière ; qu'en vertu des dispositions de l'article 4 de la loi n° 72-516 du 27 juin 1972 modifiant l'article 2 de l'ordonnance n° 67-813 du 26 septembre 1967, peuvent être associés coopérateurs

judiciaire dont les services fiscaux ont eu communication, que les déficits déclarés par la société dans ce secteur reposent sur des données inexactes, cette circonstance ne permet pas d'établir une corrélation

En second lieu, aux termes de l'article L. 522-1 du code rural et de la pêche maritime : " Peuvent être associés coopérateurs d'une société coopérative agricole : / 1° Toute personne physique ou morale

A...produit des certificats médicaux qui attestent de l'existence d'hypertension ainsi que des arrêts de travail, aucune de ces pièces n'établit de corrélation entre la mesure qu'il conteste et qui est

produits d'exploitation tirés de la vente des appareils de la gamme A340-500 et A340-600 et que l'abandon au profit de la société de son solde non encore remboursé en cas d'échec du programme était corrélé

exploitait à Casablanca avant d'être expulsée avec son mari de ce pays, il n'apporte, au soutien de cette allégation, notamment en ce qui concerne la valeur du bien cédé, la date de son aliénation, la corrélation

connaître en premier et dernier ressort des recours dirigés contre les actes règlementaires des autorités à compétence nationale ; que la question se pose de savoir si ces dispositions maintiennent la corrélation

résulte de l'instruction, que constituent des prestations de publicité les opérations effectuées durant la période d'imposition en cause qui correspondent aux factures établies au titre du dépliant Cooperl-collection

A cette fin, elle coopère avec l'Agence mondiale antidopage, avec les organismes reconnus par celle-ci et disposant de compétences analogues aux siennes et avec les fédérations sportives internationales

journées-type, à savoir les week-ends, jours fériés et vacances scolaires, les mercredis hors vacances scolaires et hors jours fériés et les jours de semaine, d'autre part, de constater une forte corrélation

" permis nationaux " constitue, pour chaque fédération, un supplément de recettes par rapport à la validation des " permis départementaux " qui vient abonder son budget sans être, pour l'essentiel, corrélé