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380 résultats pour « Marcel ALORO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008229636

Admin. suprême

8 avril 2005

8 avril 2005

Marcel X, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 9 sur 19

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CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007708763

Admin. suprême

31 janvier 1986

31 janvier 1986

Marcel XW... demeurant à Scy-Chazelles 37 voie de la Liberté Moselle , 9 M. et Mme YD... D..., demeurant ... , 10 Mme veuve Cyprien XF..., demeurant ... , 11 M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007747899

Admin. suprême

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Christian E..., Gérard X..., Mme Marielle I..., MM.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007620478

Admin. suprême

13 avril 1983

13 avril 1983

MARCEL X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007633640

Admin. suprême

1 octobre 1993

1 octobre 1993

Marcel de Y..., demeurant ... ; M. de Y... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 29 octobre 1987 par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté sa demande en décharge

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007816793

Admin. suprême

8 janvier 1993

8 janvier 1993

réduction à une superficie de 15 500 m2 de l'emprise de l'emplacement réservé pour espace vert au plan d'occupation des sols de la ville, situé avenue du Président Kennedy, avenue René Boylesve, avenue Marcel

Source officielle
CE

3 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007751223

Admin. suprême

7 juin 1989

7 juin 1989

Marcel X..., demeurant Chapèze à Saint-Savin, Bourgoin Jallieu (38300) et pour la CAISSE REGIONALE DE REASSURANCE MUTUELLE AGRICOLE DU SUD-EST (MUTASUDEST), ayant son siège ..., et tendant à ce que le

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007672917

Admin. suprême

2 février 1979

2 février 1979

MARCEL , OFFICIER EN POSITION DE RETRAITE, DEMEURANT A LA VALETTE DU VAR VAR , SAINTE-ANNE CYRNOS DJ.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007629080

Admin. suprême

29 janvier 1993

29 janvier 1993

Marcel X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023853349

Admin. suprême

7 avril 2011

7 avril 2011

Marcel B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815340

Admin. suprême

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Domitille Duval-Arnould, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de Mme A et de Me Foussard, avocat du centre hospitalier Jean Marcel

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815341

Admin. suprême

14 novembre 2011

14 novembre 2011

Domitille Duval-Arnould, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de Mme A et de Me Foussard, avocat du centre hospitalier Jean Marcel

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023604352

Admin. suprême

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Marcel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007904591

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

Marcel P..., demeurant ... ; Mme Arlette XY..., demeurant ... ; M. Pierre J..., demeurant ... ; Mme Gracieuse Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008093061

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Marc D..., demeurant ... à La Ricamarie (42150), candidat tête de la liste "Pour La Ricamarie, la démocratie au coeur" ; Mme Marie-France R..., M. Marcel C..., Mlle Josiane L..., M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007769515

Admin. suprême

14 janvier 1991

14 janvier 1991

Marcel Y..., Etienne Z... et Régis A... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°/ d'annuler le jugement du 30 mars 1990 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté leur protestation

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007734975

Admin. suprême

15 janvier 1988

15 janvier 1988

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 8 juillet 1985 et 7 novembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Marcelle X..., demeurant 8, square

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007699995

Admin. suprême

27 janvier 1984

27 janvier 1984

MARCEL Y..., DEMEURANT 23 RUE MONT SAINT-GOTHARD A LOZINGHEM PAS-DE-CALAIS , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 7 JUIN 1983 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007622794

Admin. suprême

19 février 1986

19 février 1986

Marcel X..., - les conclusions de M. Y....

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007655258

Admin. suprême

7 juillet 1976

7 juillet 1976

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LE SIEUR MARCEL ANTOINE Y..., DEMEURANT A LOZZI CORSE ET LE SIEUR VALENTIN Y...

Source officielle