enregistré le 6 octobre 2020, la société Abeille Parachutisme a déclaré se désister de sa requête.

Arnoult, Maître des requêtes, - les observations de Me Coutard, avocat de la COMPAGNIE ABEILLE PAIX, - les conclusions de M. E.

B aux droits duquel elles viennent avec la société Betom Ingénierie à payer à la compagnie Abeille Assurances la somme de 247 116,56 euros en réparation des désordres ayant affecté la réalisation de travaux

ARTICLE 2 : LES REQUETES DE LA SOCIETE POMAGALSKI ET LE SURPLUS DES RECOURS INCIDENTS DE LA COMMUNE DES ANGLES ET DE LA COMPAGNIE ABEILLE-PAIX SONT REJETES.

Z... et par la COMPAGNIE D'ASSURANCES ABEILLE et PAIX, assureur de M. Z..., condamnée par l'autorité judiciaire à indemniser les ayants-droit de M.

Struillou, Auditeur, - les observations de Me Choucroy, avocat de la Société Abeille Nettoyage - les conclusions de M.

; 2) Le cas échéant, les effets sur les larves d'abeilles, sur le comportement des abeilles et sur la survie et le développement de la colonie, après l'utilisation du produit phytopharmaceutique (..

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 22 janvier et 22 mai 1996, présentés pour la SA ABEILLE VIE, dont le siège est ... (75442) ; la

CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL REFORMER UN JUGEMENT EN DATE DU 22 NOVEMBRE 1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES A CONDAMNE L'ETAT A PAYER A LA SOCIETE D'HABITATIONS A LOYER MODERE "L'ABEILLE

SOCIETE FORCLUM demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 8 juillet 1987 par lequel le tribunal administratif de Paris l'a condamnée à verser la somme de 250 408,40 F à la Compagnie Abeille-Paix

complémentaire et un mémoire en réplique, enregistrés les 6 juin, 17 août 2018 et 10 avril 2019 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Abeille

avril 2008 du ministre de l'agriculture et de la pêche et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique abrogeant l'arrêté du 14 avril 2003 suspendant l'introduction en France d'abeilles

L'Union nationale de l'apiculture française, l'Abeille Landaise, le Syndicat des apiculteurs du Lot-et-Garonne " l'Abeille Gasconne " et le Syndicat apicole de la Gironde demandent l'annulation de l'arrêté

Amédée X..., demeurant ... aux Sables-d'Olonne (85100) ; la SOCIETE ABIL et M.

X, à la SOCIETE GROUPAMA NORD-EST et à la SOCIETE ABEILLE ASSURANCES des indemnités d'un montant respectif de 38 785,87 euros, 15 442,65 euros et 79 368,28 euros.

Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Ricard, avocat de la SARL Absis ; 1.

Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Ricard, avocat de la SARL Absis ; 1.

communes au produit phytopharmaceutique dans les conditions d'utilisation proposées ; si cette possibilité est réelle, (d'évaluer) l'ampleur du risque à court et à long terme auquel les abeilles communes