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6 résultats pour « Agnès CLÉMENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008159137

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

Vu la requête sommaire et le mémoire ampliatif, enregistrés les 27 juin et 24 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Clément Y..., demeurant ...

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025982264

Admin. suprême

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ARNAU, Marthe-Agnès Germaine CLEMENTINE

SIREN 539635664Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

18/11/2025

Voir →

Radiations

PREDIERI, Clémentine, Caroline, Christine, Agnès

SIREN 913335006Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

24/11/2024

Voir →

Immatriculations

ARNAU, Marthe-Agnès, Germaine, CLEMENTINE

SIREN 539635664Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.

07/07/2024

Voir →

Créations

Arnau, Marthe-Agnès Germaine Clementine

SIREN 539635664Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

09/04/2024

Voir →

Créations

CLEMENTINE PREDIERI SOPHROLOGUE, PREDIERI, Clémentine, Caroline, Christine, Agnès

SIREN 913335006Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

14/11/2023

Voir →

6 juin 2012

6 juin 2012

les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Agnès

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Henri ACHARD, villa Mont Pepino, avenue Poincaré (83600) Saint-Aygule ; Jean ARCHETI, 48 avenue Gabriel Péri (77190) Dammarie-Les-Lys ; Clément ATTAL, 36 allées de Naurouze (31770) Colomiers ; Gérard AZEN

Source officielle
CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000024736671

Admin. suprême

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Didier F, demeurant ..., Mme Agnès G, demeurant ..., M. Clément B, demeurant ..., Mme Hélène I, demeurant ..., M. Richard C, demeurant ..., M. Thierry K, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024485420

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Clément AJ, demeurant ..., M. Jacques AJ, demeurant ..., M. François AJ, demeurant ..., M. Olivier V, demeurant ..., Mme Nicole P, demeurant ..., M. François C, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:450757.20221019

Admin. suprême

19 octobre 2022

19 octobre 2022

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 17 mars 2021, l'association Patinage Artistique Briviste, le comité départemental des sports de glace de Corrèze, l'association Brive patinage club et Mmes A B, Agnès

Source officielle