CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Agostini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007760811

Admin. suprême

19 mars 1990

19 mars 1990

jugement en date du 6 décembre 1985 du tribunal administratif de Bastia en tant que, par ledit jugement, le tribunal administratif s'est borné à déclarer le Département de la HAUTE-CORSE et l'Entreprise AGOSTINI

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406145

Annonces BODACC976 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AGOSTINI

SIREN 410288971Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

09/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

COEUR DE MARY, ETABLISSEMENTS D'AGOSTINI

SIREN 103914750Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

Suivant acte reçu par Me Jonathan MAUGENDRE, le 26 mai 2026, enregistré à BEAUVAIS, le 01 juin 2026, dossier 2026 00010933, référence 6004P01 2026 N 00611. Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues dans les 10 jours de la dernière en date des publications légales en l'étude de Me Jonathan MAUGENDRE, notaire à BEAUVAIS, où domicile a été élu à cet effet.

05/07/2026

Voir →

Créations

AGOSTINI, Lucas

SIREN 106466428Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOULANGERIE AGOSTINI

SIREN 752441170Greffe du Tribunal de Commerce de bastia

25/06/2026

Voir →

Radiations

GONZALEZ, Amandine, Laetitia, Christelle, AGOSTINI-GONZALEZ

SIREN 989082300Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

17/06/2026

Voir →

Admin. suprême

26 juillet 2007

26 juillet 2007

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 mai et 6 septembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AGOSTINI N. et CIE, dont le siège

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490482.20241114

Admin. suprême

14 novembre 2024

14 novembre 2024

complémentaire, un mémoire en réplique et deux nouveaux mémoires enregistrés les 29 février, 29 mai, 4, 10 et 15 octobre 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Planeta De Agostini

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007807400

Admin. suprême

19 mars 1993

19 mars 1993

Julien D'AGOSTINE, demeurant One Boston Place, à Boston (Massachusetts) 02108 USA ; M.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008260472

Admin. suprême

22 février 2006

22 février 2006

Agostino X, domicilié ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007963840

Admin. suprême

10 mars 1999

10 mars 1999

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 30 septembre 1998, présentée par Mme Agostina X..., demeurant chez M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007735249

Admin. suprême

27 mai 1988

27 mai 1988

Suarez Agostinho X... le 20 septembre 1983, °2) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007629915

Admin. suprême

22 mai 1992

22 mai 1992

Agostino X... et au ministre du budget.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022487043

Admin. suprême

7 juillet 2010

7 juillet 2010

Agostino E, à Mme Ecaterina K, à M. Viktor H, à Mme Nadine Q et au groupe hospitalier du Havre.

Source officielle