CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

9 résultats pour « Andy MAGNE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

dénomination de parc naturel régional des Landes de Gascogne : Les territoires des communes de : Audenge, Balizac, Le Barp, Belin-Beliet, Biganos, Bourideys, Captieux, Hostens, Louchats, Lucmau, Lugos, Marcheprime, Mios, Origne, Saint-Léger-de-Balson, Saint-Magne

Article 1

—

Belin-Beliet, Biganos, Bourideys, Captieux, Cazalis, Escaudes, Giscos, Goualade, Hostens, Lanton, Lartigue, Le Barp, Le Teich, Le Tuzan, Louchats, Lucmau, Lugos, Marcheprime, Mios, Origne, Saint-Michel-de-Castelnau, Salles, Saint-Léger-de-Balson, Saint-Magne

Article ANNEXE

—

33273 Martignas-sur-Jalle. 33274 Martillac. 33281 Mérignac. 33284 Mios. 33312 Parempuyre. 33318 Pessac. 33376 Saint-Aubin-de-Médoc. 33422 Saint-Jean-d'Illac. 33434 Saint-Louis-de-Montferrand. 33436 Saint-Magne

Article Annexe

—

: : : Canton de Belin-Béliet : : : Toutes les communes : : : : : : Le Barp : 80,6 : : Belin-Béliet : 88 : : Lugos : 87 : : Saint-Magne

LEGIARTI000022449911

—

1 Drain B2 Source Arsine Marre B2 Orbiel Pont de Limousis Orbiel Gué Lassac Orbiel Conques Salsigne Montredon RM 1 RM 2 Zones au sol pollué Hors concession Limousis et Lastours Usine de l'Artus et Champ Magné

Article ANNEXE 21

—

(ensemble des parcelles de chaque côté de l'avenue jusqu'à la parcelle section L 17 de Saint-Antoine incluse jusqu'à l'avenue de Saint-Antoine) ; - avenue de Saint-Antoine (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'impasse Magne

Article Annexe I (suite)

—

Charente-Maritime Ile-d’Aix 17 Charente-Maritime Arces 17 Charente-Maritime Arvert 17 Charente-Maritime Barzan 17 Charente-Maritime Boutenac-Touvent 17 Charente-Maritime Breuillet 17 Charente-Maritime Breuil-Magné

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Breuil-Magné, Montlieu-la-Garde, Tanzac, Varzay, Yves. DÉPARTEMENT DU CHER Commune d'Avord.

Article Annexe 2

—

Noaillac ; 33314 Pauillac ; 33318 Pessac (P : Pessac 1er canton) ; 33331 Pondaurat ; 33346 Puybarban ; 33352 La Réole ; 33366 Saint-André-de-Cubzac ; 33393 Saint-Denis-de-Pile ; 33412 Saint-Germain-d'Esteuil ; 33424 Saint-Laurent-Médoc ; 33437 Saint-Magne-de-Castillon

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes