Codes de loi français

Article 3

Phoque annelé (Pusa hispida) (= Phoca hispida). Phoque à capuchon (Cystophora cristata). Léopard de mer (Hydrurga leptonyx). Phoque barbu (Erignathus barbatus). Odobénidés Morse (Odobenus rosmarus).

Article Annexe

Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée. Canal de l'Oise à l'Aisne. Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise. Bourg-et Comin, jonction avec le canal à l'Aisne. Canal du Rhône à Fos. Jonction avec le Rhône.

Article 1

Berneuil-sur-Aisne, Bienville, Cambronne-les-Ribecourt, Carlepont, Chiry-Ourscamp, Choisy-au-Bac, Clairoix, Compiègne, Coudun, Couloisy, Crisolles, Cuise-la-Motte, Giraumont, Guiscard, Janville, Jaulzy, Jaux, Lachelle, Lacroix-Saint-Ouen, Longueil-Annel

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Georges Pompidou * * * Lycée : séries ES, L et S Equateur Cuenca Ecole franco-équatorienne Joseph de Jussieu * Equateur Quito Lycée franco-équatorien La Condamine * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Alicante Lycée français - Mlf - Pierre Deschamps

LEGIARTI000037561715

international Georges Pompidou * * * Lycée : séries ES, L et S Equateur Cuenca Ecole franco-équatorienne Joseph de Jussieu * Equateur Quito Lycée franco-équatorien La Condamine * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Alicante Lycée français-Mlf-Pierre Deschamps

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Georges Pompidou * * * Lycée : séries ES, L et S Equateur Cuenca Ecole franco-équatorienne Joseph de Jussieu * Equateur Quito Lycée franco-équatorien La Condamine * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Alicante Lycée français - Mlf - Pierre Deschamps

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Lycée français international Georges Pompidou * * * Lycée : séries ES, L et S Equateur Cuenca Ecole franco-équatorienne * Equateur Quito Lycée franco-équatorien * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Alicante Lycée français - Mlf - Pierre Deschamps

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Emirats arabes unis Dubaï (Charjah) * * * Ecole franco-équatorienne Joseph de Jussieu Equateur Cuenca * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 Lycée franco-équatorien La Condamine Equateur Quito * * * Lycée français - Mlf - Pierre Deschamps

Article Annexe 1

Cambronne-lès-Ribécourt ; 60150 Chiry-Ourscamp ; 60155 Cires-lès-Mello ; 60156 Clairoix ; 60166 Coudun ; 60175 Creil ; 60184 Croutoy ; 60188 Cuise-la-Motte ; 60270 Genvry ; 60305 Hautefontaine ; 60313 Hermes ; 60326 Jonquières ; 60337 Lachelle ; 60368 Longueil-Annel