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21 résultats pour « Antoine ALESSANDRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:452034.20220317

Admin. suprême

17 mars 2022

17 mars 2022

La société Solution Antoine Beaufour se pourvoit en cassation contre ce jugement. 2.

Source officielle

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500972.20250711

Admin. suprême

11 juillet 2025

11 juillet 2025

avocat de la SARL Boulangerie Saint-Antoine ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 10 juillet 2025, présentée par la société Boulangerie Saint-Antoine ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007940540

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Alexandre MOURIESSE, demeurant Grand'Anse au Carbet (Martinique) et autres ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008092702

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Philippe Antoine X..., ; M.

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000029288224

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Vu 1°, sous le n° 360376, le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrées les 20 juin et 20 septembre 2012, présentés pour la société clinique Saint-Antoine, dont le siège est quartier du

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007770439

Admin. suprême

25 avril 1990

25 avril 1990

Paul E..., Mme Alexandrine D'G..., M. Côme B..., Mme Aimée D..., Mme Catherine F..., M. Auguste Armand H..., M. Noël Antoine I... DI BORGO, M. Etienne N..., M.

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008188863

Admin. suprême

25 juin 2003

25 juin 2003

Antonio ND, à M. Pierre CQ, à M. Alexandrine NE, à M. Adrien CV, à M. Philippe CW, à Mme Pascale CX, à M. Paul CY, à M.Georges DA, à M. Thierry DB, à M. Severin DC, à M.

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000039655831

Admin. suprême

20 décembre 2019

20 décembre 2019

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de la société HLM Antin résidences ; Vu la note en délibéré, enregistrée

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007746440

Admin. suprême

9 décembre 1988

9 décembre 1988

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant que Mme Marie-Odile X..., hospitalisée le 19 juillet 1979 à l'hôpital Antoine Beclère à Clamart pour y subir un test à l'ocytomine

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Victor-Alexandre GIBBS, demeurant 150, rue de Hollande - Marigot à Sain-Martin (97150), M. Jean-Jacques GLAUDE, demeurant 25, rue Baudaut à Base-Terre (97100), M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008130149

Admin. suprême

19 février 2003

19 février 2003

Antoine DE I..., M. François J..., M. Eric-Olivier K..., M. Bruno L..., M. Julien M..., M. Olivier N..., Mlle Sonia O..., M. Benoît P..., M. Jean-Henri Q..., M. Alexandre R..., M. Frédéric S..., M.

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CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008200997

Admin. suprême

2 février 2004

2 février 2004

William I, demeurant ... ; la SOCIETE COGEVAL, dont le siège est 10, rue de la Grange Batelière à Paris (75009), la SOCIETE MAB (MAISON ANTOINE BAUD), dont le siège est Z.I.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007701771

Admin. suprême

16 janvier 1987

16 janvier 1987

Antoine M..., demeurant à Ghisonaccia 20240 ; - M. Sauveur N..., demeurant Biguglia village à Bastia 20200 ; - M. Jean-Louis X..., demeurant ... ; - M. François XX..., demeurant ... ; - M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028245472

Admin. suprême

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, avocat de M.B... ; 1.

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CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

DY..., Jean-Jacques NI..., Jean-Marcel NK..., Philippe NN..., Jean-Marc NO..., Dominique NR..., Jérôme NS..., Jean-Pascal OA..., Philippe OB..., Antoine OC..., Jean-François OD..., Olivier OE..., Pascal

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CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007942337

Admin. suprême

28 octobre 1996

28 octobre 1996

Alexandre XM..., Robert XB..., Lorenzo XV..., Mmes Odette H..., Madeleine F..., MM.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Antoine EB, demeurant ..., M. Georges ACE, demeurant ..., M. Georges XP, demeurant ..., M. Alain BY, demeurant ..., M. Louis OI, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023632413

Admin. suprême

24 février 2011

24 février 2011

Alexandre BZ, demeurant ...), M. Olivier N, demeurant ..., M. Sébastien BF, demeurant ..., M. Bakari CV, demeurant à ...5), M. Guillaume BY, demeurant ..., M. Patrick AH, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020026356

Admin. suprême

29 décembre 2008

29 décembre 2008

Antoine G, à M. Jean-Louis C, à M. Alexandre F, à M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020026357

Admin. suprême

29 décembre 2008

29 décembre 2008

Antoine J, à M. Alexandre H, à M.

Source officielle