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4 résultats pour « Arlabosse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024698702

Admin. suprême

17 octobre 2011

17 octobre 2011

entraîné des phénomènes de brouillage ; que le Conseil supérieur de l'audiovisuel a attribué deux autres fréquences en catégorie D à Beur FM, qui s'adresse en langue française aux Français d'origine arabo-berbère

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007936291

Admin. suprême

4 novembre 1996

Annonces BODACC41 résultats

Journal officiel
Créations

Arlabosse, Kevin

SIREN 106162480Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

03/07/2026

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Créations

Arlabosse, Nathalie, Sophie

SIREN 106580285Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

02/07/2026

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Modifications diverses

ARLABOSSE, Rafael

SIREN 103557476Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

28/06/2026

Voir →

Créations

ARLABOSSE, Rafael

SIREN 103557476Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

23/04/2026

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Créations

Arlabosse, Sofia

SIREN 101984235Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/03/2026

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4 novembre 1996

D..., membre de la liste "Paris pour tous, 19ème", ainsi que la participation de ce dernier, le 17 mai 1995, à un colloque organisé par l'association pour le développement des relations arabo-françaises

Source officielle
CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000042065775

Admin. suprême

29 juin 2020

29 juin 2020

nationalité irakienne, a travaillé de 1997 à 2002 dans une commission d'enquête des services de renseignements irakiens en tant qu'officier adjoint, puis de 2002 à 2014 dans la force d'intervention spéciale arabo-kurde

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815368

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

91 avenue du Général de Gaulle à Lorient (56100), de la SARL CGCF, dont le siège est au lieu-dit Convenant Gelard à Quemperven (22450), de la SOCIETE KIRUNA, dont le siège est Domaine de Fillon à Arlebosc

Source officielle