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59 résultats pour « Ashken »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008174325

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

X ne permet pas de conclure à une filiation médicale nécessaire avec l'asthénie physique constatée pendant la durée de son service ; que M.

Source officielle

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CE

2ème chambre

CETAT:CETATEXT000037022314

Admin. suprême

6 juin 2018

6 juin 2018

décision du 8 juin 2017 par laquelle le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur a refusé de modifier le décret du 10 mai 2016 lui accordant la nationalité française pour y porter les noms des enfants Ashley

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007858167

Admin. suprême

16 février 1996

16 février 1996

les organismes d'assurance-maladie ; ... que leur large usage constitue une dépense injustifiée pour les systèmes de protection sociale ; ... que la non-prise en charge de ces spécialités anti-asthéniques

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008204214

Admin. suprême

17 décembre 2003

17 décembre 2003

qui précède que le MINISTRE DE LA DEFENSE est fondé à soutenir que c'est par une inexacte application de la loi que le tribunal départemental des pensions militaires d'Aix-en-Provence a jugé que l'asthénie

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461085.20230106

Admin. suprême

6 janvier 2023

6 janvier 2023

D et de l'ASAMEN sont dirigées contre la même circulaire. Il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision. 2.

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008140213

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Jacques X le droit à une pension d'invalidité définitive de 50 % pour séquelles de tuberculose pulmonaire droite, asthénie physique s'accompagnant d'anxiété, avec toutes conséquences de droit ; Vu les

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008179131

Admin. suprême

3 décembre 2004

3 décembre 2004

du même tribunal rejetant sa demande tendant à l'annulation de la même décision du 21 juin 1993, en tant qu'elle refuse de faire droit à sa demande de pension militaire d'invalidité pour syndrome asthénique

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464326.20230317

Admin. suprême

17 mars 2023

17 mars 2023

Pour demander l'annulation de l'arrêt de la cour administrative d'appel de Bordeaux qu'elle attaque, Mme A soutient qu'il est entaché : - d'erreur de droit en ce qu'il se fonde, pour juger que l'asthénie

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008008070

Admin. suprême

19 juin 1998

19 juin 1998

Ashref Y..., demeurant chez M. Ullah X..., ... ; M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007856801

Admin. suprême

12 septembre 1994

12 septembre 1994

a contracté, dans l'hôpital où elle exerçait, une hépatite virale à virus B, imputable au service ; que, pour refuser de prendre en compte, pour l'octroi d'une allocation temporaire d'invalidité, l'asthénie

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007858160

Admin. suprême

16 février 1996

16 février 1996

et sous ses formes injectables a été radiée par l'arrêté attaqué de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux aux motifs respectivement dans le premier cas que les produits anti-asthéniques

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:472625.20241107

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

aucun lien de causalité n'a pu être établi à ce jour entre administration de vaccins comprenant des adjuvants à base de sels d'aluminium et des symptômes de douleurs musculaires et articulaires, d'asthénie

Source officielle
CE

5ème - 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000028047756

Admin. suprême

7 octobre 2013

7 octobre 2013

B... par le virus de l'hépatite C a été décelée en août 1994 ; que l'hépatite, modérément active, a entraîné une asthénie modérée ; qu'un traitement par interféron a été mis en oeuvre entre juin 2003

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008196389

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

défense rejette sa demande de pension pour les infirmités troubles endocriniens et goître , eczéma du conduit auditif , gonarthrose bilatérale , aménorrhée physiologique et absence de syndrome asthénique

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644419

Admin. suprême

28 mars 1973

28 mars 1973

,S'EST BORNEE A CONSTATER QUE CE TAUX ETAIT "SUPERIEUR A 70 %" ; QUE DANS CES CONDITIONS L'AVIS DE LA COMMISSION, QUI AURAIT DU EN OUTRE SE PRONONCER SUR L'EXISTENCE D'UN LIEN D'AGGRAVATION ENTRE L'ASTHENIE

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989634

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

résulté de sa contamination ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi ; Considérant qu'après avoir relevé que Mme A présente, depuis le début de son affection, des périodes asthéniques

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008124518

Admin. suprême

31 mars 2003

31 mars 2003

Syndrome asthénique, nervosité, fatigabilité, insomnies ( ...) 15 % + 5, concédée au titre du décret susvisé du 6 avril 1981 ; qu'il a présenté le 18 janvier 1966 une demande de révision de sa pension

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008238532

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

infirmités est reconnu supérieur de 10 p. 100 au moins du pourcentage antérieur (…) ; Considérant qu'en jugeant, au vu des conclusions de l'expertise ordonnée en première instance, que le syndrome asthénique

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008176015

Admin. suprême

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Francis X, droit à pension pour colite chronique asthénie et arthrose vertébrale ; 2°) de statuer au fond ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et

Source officielle
CE

8ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:501033.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

pour aggravation formées les 4 et 27 décembre 2018 et d'enjoindre à la ministre des armées de réviser sa pension d'invalidité en tenant compte de l'aggravation de son infirmité liée à un syndrome asthénique

Source officielle