Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 résultats pour « Axel Tap »
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EXTRAIT
Article 1
Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique, traite, par délégation du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, les questions relatives au développement de l'économie numérique, en ce qui concerne notamment les infrastructures
Article Annexe IX
LISTE DES CONTRAINTES LIÉES À L'EMPLOI ET DESTINÉES À LA CONCEPTION DES FICHES DE POSTES DES RÉSERVISTES (HORS APTITUDES SPÉCIFIQUES PN ET TAP)
LEGIARTI000051499388
DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou sans changement de pied composée des positions de base allongée, assise et debout (minimum deux tours par position de base) ; -un saut simple au choix dans la gamme des six sauts existants (axel
Article 3
système automatique de suivi des colis (NbLi est le nombre de lignes concernées par le système) Evaluation sur site et délivrance d'un certificat le cas échéant 11 000 × NbLi 0,8 Evaluation d'un système automatique de suivi des passagers (Tap
LEGIARTI000032745230
RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION N° D'IMMATRICULATION AMPHITRITE NANTES NA D26337 AR GOELL SAINT-MALO SM 497390 AU BONHEUR DES DAMES LES SABLES-D'OLONNE LS 193379 AVEL MOR LORIENT LO 780179 AXEL
Article Annexe IV
Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Fusilier, commando ou maître-chien (341X) Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP définies par instruction.
Article Annexe Ia
Inspecter des zones d'aéronef ou parties d'aéronef, visuellement ou par tap test. T6.2. Inspecter les installations. T6.2. Inspecter les zones pour détecter les non-conformités. T6.2. Caractériser les défauts. T6.3.
Article Annexe Ib
X X X T5.3 Présenter, positionner et ajuster des éléments ou des sous- ensembles X X X X X X X X Activité 6 - T6.1 Inspecter des zones d'aéronef ou parties d'aéronef, visuellement ou par tap
Article Annexe IIa
Activité 6 - INSPECTION, DIAGNOSTIC, TEST ET ÉVALUATION T6.1 Inspecter des zones d'aéronef ou parties d'aéronef, visuellement ou par tap test. T6.2 Caractériser les défauts.
Article ANNEXE
Certé Loiret (45) Orléans Argonne ; La Source Pithiviers Quartiers Nord ; Saint Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie, Pincevent Lot-et-Garonne (47) Agen Montanou ; Zone Sud-Est : Cité Rodrigue, Cité Tapie