Codes de loi français

Article 56-3-1

Constitution du bad beat jackpot. Le bad beat jackpot est constitué de la valeur de départ du jackpot fixée par l'établissement et d'un incrément prélevé sur le pot après la retenue au profit de la cagnotte.

Article 56-3

Le bad beat jackpot.

Article 56-3-2

Arrêt du bad beat jackpot.

Article 56-3-3

Gains d'un bad beat jackpot.

Article 9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 47

. 2, al. 2 (1er membre de phrase), art. 6 al. 2 (2è membre de phrase), art. 7.

LEGIARTI000046921510

D. 643-15, al. 4, et D. 643-23, al. 3) ou des unités validées (cf. R. 335-9, al. 2) et sans limite de temps pour les dispenses (dont celles au titre d'une attestation de bloc de compétences détenue depuis 5 ans et plus).

Article 2

(1) Loi 2001-420 2001-05-15 art. 27 I al. 2 :

Article 1

(1) Loi 2001-420 2001-05-15 art. 27 I al. 2 :

Article 2

(1) Loi 2001-420 2001-05-15 art. 27 I al. 2 :

Article 1

(1) Loi 2001-420 2001-05-15 art. 27 I al. 2 :

Article 3

(1) Loi 2001-420 2001-05-15 art. 27 I al. 2 :

Article 8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 48

La procédure de la mise en demeure est prévue en exécution de l'art. 68 du Livre II du Code du Travail (L231-4 al. 1 du nouveau code) et de la prévoyance sociale, pour l'application des prescriptions de l'art. 6 du présent décret.

Article D443-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 92

I. – Les logements produits par les organismes d'habitations à loyer modéré dans les conditions définies aux articles L. 421-1 (7e al.), L. 422-2 (5e al.) et L. 422-3 (3e al.) et cédés à des personnes physiques sont vendus soit à des acquéreurs qui destinent

Article Annexe 39

Limite nord des parcelles AL 9, AL 10 et AL 419 incluses. Limites est et sud de la parcelle AL 419, puis limite des parcelles section AL n°s 392, 421, 396, 420 et 394 incluses.

Article L140

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 46 > 60

L. 1, L. 2, L. 3, al. 2, L. 4 à L. 10, L. 12 à L. 14, L. 33 à L. 39, L. 48, L. 50, L. 59, al. 5, L. 63, L. 64, L. 67, L. 68, L. 69, al. 1, L. 71 à L. 77, L. 79 à L. 84, L. 85, al. 1, L. 86 à L. 88, L. 93, al. 1 et 2, L. 94, L. 95, L. 97, L. 103, L. 104

LEGIARTI000047690031

[XANTPR] Matériels de multiplication des plantes ornementales autres que les semences 0 % Xanthomonas euvesicatoria Jones et al. [XANTEU] Capsicum annuum L. 0 % Xanthomonas gardneri (ex Šutič) Jones et al.

Article 2

L'aménagement, l'entretien, les réparations, la restauration, la gestion et l'utilisation du domaine national de Marly sis à Marly, au lieudit "Parc de Marly" (cadastré section AL n° 37, section D n°s 34, 36, 37, 38, 39, 40, 43, 45, 51, 52 et 56), relèvent

Article 7

Chaque candidat précise au moment de son inscription s'il se présente à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles 12 (al. 1), 19 et 20 du décret précité. ll précise également l'épreuve facultative

Article Annexe 24

Avenue des Carmes des deux côtés de la voie jusqu'à la rue des Mézereaux, y compris les parcelles section AL n°s 166, 212, 213, 214 et 215 et la parcelle AL 106. Rue Albert-Schweitzer des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Lavoisier.

Article ANNEXE 7

Lys-lez-Lannoy Limite nord-ouest de la parcelle section AL 34, puis limite sud-ouest de la parcelle AL 591, puis limite nord-ouest de la parcelle AL 590, puis limites sud-ouest et nord-ouest de la parcelle AB 762, puis limite nord-ouest de la parcelle