Codes de loi français

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8 résultats pour « Benjamin CRESPY »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 3

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

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Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article 2

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communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

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mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article (45 à 50)

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162 D 947 FONTEVRAUD-L'ABBAYE D 93 BREZE 49 D 15 A11 SAINT-GERMAIN-DES-PRES D 723 SAINT-GERMAIN-DES-PRES 49 VC Rue du Pont Fouchard D 347E SAUMUR D 93 SAUMUR 49 Boulevard Benjamin

Article Annexe 1

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Celles-sur-Ource ; 10072 La Chaise ; 10074 Chamoy ; 10078 Champ-sur-Barse ; 10081 La Chapelle-Saint-Luc ; 10089 Châtres ; 10093 Chaumesnil ; 10095 Le Chêne ; 10099 Chessy-les-Prés ; 10100 Clérey ; 10102 Colombé-la-Fosse ; 10113 Couvignon ; 10114 Crancey ; 10117 Crespy-le-Neuf

LEGIARTI000050672758

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6935836 2023_01_08-06 Grand Est Ardennes 2022_LOT2_ZN_08_14 DAMOUZY, MONTCORNET, SECHEVAL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 3 821058 6971481 2022_LOT2_ZN_08_14_S3 1 Point 4 821684 6970950 2023_01_10-01 Grand Est Aube 2021_LOT4_ZN_10_09 Crespy-le-Neuf