Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
8 résultats pour « Bernadi-Vingtain »
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EXTRAIT
Article 4
d) Pédagogie et techniques du langage parlé complété (LPC) Epreuve orale d'une vingtaine de minutes, notée sur 20, portant sur la maîtrise du langage parlé complété (LPC).
LEGIARTI000024850727
Il (elle) anime au quotidien une équipe d'une vingtaine de personnes en général. Il (elle) prend en compte les événements, hiérarchise les priorités et gère les aléas. Il (elle) peut réaliser des activités opérationnelles au sein de son unité.
Article Annexe 8
L'examen professionnel comporte deux épreuves : 1° Etablissement d'un tableau numérique d'après les éléments fournis aux candidats, suivi d'un commentaire d'une vingtaine de lignes sur les données et les résultats (durée : deux heures trente ; coefficient
Article Annexe 1
Fonctionnalité générale Le principe de fonctionnement d'une UHSA est le suivant : ― une zone de soins constituée de 2 ou 3 unités de soins, qui ne doivent pas dépasser une vingtaine de lits chacune.
Article Annexe I
A ces pêches maritimes, littorales, et du large, s'ajoutent, d'une part, une activité de pêche lagunaire intéressant plus d'une vingtaine de lagunes dont la majeure partie borde le littoral du golfe du Lion et, d'autre part, une activité hauturière couvrant
LEGIARTI000023732833
Chaque année depuis 1991 se déroule le concours national des eaux-de-vie de vin et de marc de Bourgogne de la Foire internationale et gastronomique de Dijon, au cours duquel un jury composé d'une vingtaine de récoltants, producteurs, distillateurs, négociants
Article Annexes III et IV
A ces pêches maritimes, littorales et du large, s'ajoutent d'une part une activité de pêche lagunaire intéressant plus d'une vingtaine de lagunes dont la majeure partie borde le littoral du golfe du Lion et d'autre part, une activité hauturière couvrant
Article Annexe II
A ces pêches maritimes, littorales et du large, s'ajoutent, d'une part, une activité de pêche lagunaire intéressant plus d'une vingtaine de lagunes dont la majeure partie borde le littoral du golfe du Lion et, d'autre part, une activité hauturière couvrant