Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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2 résultats pour « Botter »
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EXTRAIT
Article Annexe VIII
lésions traumatiques - articulaires, osseuses du nerf sciatique - (ou de l'une des branches, poplité externe ou poplité interne, du nerf sciatique) Paralysie du nerf crural Paralysie totale du membre Paraplégie à partir de 45 % Pied ballant Pied bot
Article Annexe II (suite)
Entreprise Le Bot, 49, rue Albert-Thomas, 44600 Saint-Nazaire : de 1964 à 1969. Entreprise Renaud P.-Louis, rue des Parcs, 44490 Le Croisic, de sa création à 1969.