BOURREAU ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Toulouse le 15 janvier 1986, présentée par M.

annulé la délibération en date du 2 mai 1985 par laquelle le conseil municipal de la ville de Digne a classé dans la voirie communale les "voie, parking et jardin du collège d'enseignement secondaire Borrely

Bourreil, 2°) de rejeter la requête présentée par M.

Maurice X..., demeurant au Centre hospitalier Nord, chemin de Bourrely à Marseille (13326) ; M.

. - Vallon Dol, Bât H, Les Bourrelys, Marseille (13015) ; M.

titularisation dans ce corps le 21 décembre 2000, à occuper à titre gratuit, par nécessité absolue de service, le logement de fonction situé au ... pour exercer les fonctions de gardienne du musée Bourdelle

part, d'enjoindre au ministre de la défense (Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand) de lui communiquer les motifs du rejet de son offre concernant un marché de prestations de bourrellerie

nancéienne au versement d'une indemnité de 40 231,57 F, avec intérêts de droit, en réparation des conséquences dommageables résultant du débordement en juillet 1977 du trop plein du réservoir d'eau dit "Boureiff

Norbert X... demeurant à Bourrelis Saint-Félix Lauragais 31540 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision en date du 17 avril 1986 par laquelle la commission du Contentieux de l'indemnisation

Jean-Jacques X..., élisant domicile à l'Hôpital Nord, chemin des Bourrely, à Marseille (13008) ; M.

E..., B..., Y..., Bordes, Bourely, Bousquet, Demasy, Thibault, Lanseaume, Raoult, Leportier, Paul, Archo, Langlois, l'Homme de Prailles, Hargous, Raczymow, Guitton, Gauducheau, Lelarge, Nicolas, Fernandez

prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe professionnelle auxquelles ont été assujetties, d'une part, l'association Société sportive de Marseille, exploitant l'hippodrome de Marseille-Borély

Bourelly et Jean-Louis H... qui avaient obtenus respectivement 61 et 60 voix ; qu'à la suite de cette rectification, M. Jean-Louis H... obtient 61 voix, comme M.

X... exerce, au Bourg de Guipel (Ille-et-Vilaine) une activité de tapissier, de sellier et de bourrelier et exploite accessoirement un débit de boissons ; que pour déterminer, selon la méthode du forfait

Bouréma X..., ; M.

effectués par la commission que le préfet avait chargée de procéder à la constatation matérielle des lieux en vue de la délimitation officielle du domaine ; qu'il ressort de ce procès-verbal que le "bourrelet

ARL, dont le siège est 36, via Rocchiuso à Borgo San Dalmazzo (12011), Italie, la SOCIETE BOURGEY MONTREUIL SERVICES, dont le siège est Savoie Hexapôle à Mery (73420), la SOCIETE GEFCO, dont le siège est

notamment les sociétés Parqueterie de la Lys, Spie Fechoz, CFEM Façades, Pichon, et Sulzer, ainsi qu'avec le groupement dénommé GERM et regroupant les sociétés Wanner Isofi, Pialot, Guinet Derriez, Bourelly