CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 résultats pour « Bournazel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008080466

Admin. suprême

6 octobre 2000

6 octobre 2000

CHARRIERE BOURNAZEL-CHAMPETIER DE RIBES-SPITZER, dont le siège est ..., représentée par son gérant ; la S.C.P.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007901258

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

Horst X... demeurant Bournazel à Madaillan (47360) ; M.

Source officielle
CE

1 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007762955

Admin. suprême

12 mai 1989

12 mai 1989

J..., C..., X..., Y..., Pintat, Lecaudey, Bournazel, Castagnera, Castaing, Arriau, de Cacqueray, Mmes K..., Des Esgaulx, MM.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008070248

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

Abderrahim X..., demeurant à l'Institut technique de mécanique agricole à Bouknadel (...) ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007740430

Admin. suprême

16 octobre 1987

16 octobre 1987

Christian Z..., demeurant à Bournazel 12390 , et les MUTUELLES AGRICOLES DU ROUERGUE ET DU GEVAUDAN, ayant leur siège à ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 6 octobre

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008076071

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Adil X... demeurant Douar Zerdal Sect. 4, n° 568 à Bouknadel (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007625635

Admin. suprême

1 juillet 1988

1 juillet 1988

Jean X..., demeurant 14 rue Henry-de-Bournazel à Quimper (29000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement, en date du 2 novembre 1983, par lequel le tribunal administratif de Rennes

Source officielle

Annonces BODACC71 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOURNAZEL AIX ARCHE CENTRE AFFAIRES

SIREN 400016903GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MGH BOURNAZEL

SIREN 978468338GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

19/02/2026

Voir →

Procédures collectives

MATHIAS - BOURNAZEL

SIREN 453290116TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de M. Charles de Lespinasse de Bournazel pour une durée de 5 ans. — L'estimation de tous biens mobiliers l'organisation et la réalisation sous toutes ses formes de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques dans les conditions prévues par les articles L 321-14 et L 321-38 du code du commerce ; la vente d'ouvrages en métaux précieux

31/12/2025

Voir →

Procédures collectives

MATHIAS - BOURNAZEL

SIREN 453290116TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — L'estimation de tous biens mobiliers l'organisation et la réalisation sous toutes ses formes de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques dans les conditions prévues par les articles L 321-14 et L 321-38 du code du commerce ; la vente d'ouvrages en métaux précieux

21/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SAS DORIAN BOURNAZEL

SIREN 980911119GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

02/10/2025

Voir →