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89 résultats pour « Bruno TIRET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007617189

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

VU 1° LA REQUETE ENREGISTREE LE 17 NOVEMBRE 1979 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT SOUS LE N° 21 031 PRESENTEE PAR LA SOCIETE ANONYME "IMMOBILIERE BRUNO ROSTAND" DONT LE SIEGE SOCIAL EST

Source officielle

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007991681

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

Bruno X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451803.20211208

Admin. suprême

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M. Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475104.20240322

Admin. suprême

22 mars 2024

22 mars 2024

Bruno Delsol, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 mars 2024. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456820.20220224

Admin. suprême

24 février 2022

24 février 2022

Bruno Delsol, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459344.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021242833

Admin. suprême

24 août 2009

24 août 2009

Bruno G, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007621900

Admin. suprême

30 septembre 1987

30 septembre 1987

Bruno X..., demeurant Domaine de Boutary à Montech 82700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 22 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a

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CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025893506

Admin. suprême

16 mai 2012

16 mai 2012

Bruno A, demeurant via Mancini 22 à Turin en Italie ; M.

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CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007837353

Admin. suprême

28 avril 1995

28 avril 1995

Bruno C..., demeurant ..., Mlle Sylvie C..., demeurant ..., Mlle Karine C..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007686484

Admin. suprême

6 juin 1980

6 juin 1980

BRUNO, CORNEILLE ALEX, G... CHARLES, I... MICHEL, J... FRED, K... MICHEL, K... FRANCOIS, GUSTAVE E..., JEAN L..., M... JOCELYN, N... OLIVIER, O... JACQUES, P... MICHEL, Q...

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CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022512966

Admin. suprême

23 juillet 2010

23 juillet 2010

Bruno B pour l'extension et la surélévation d'une maison individuelle ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa requête ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Villerville le versement

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943246

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Bruno X..., demeurant à Sainte-Geneviève des Bois (91700) ..., pour M. Patrick Z..., demeurant à Viry-Chatillon (91170) 6, rue A. Dumas et pour M.

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CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:439743.20211230

Admin. suprême

30 décembre 2021

30 décembre 2021

Bruno Bachini, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022233101

Admin. suprême

12 mai 2010

12 mai 2010

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

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CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007625457

Admin. suprême

9 mars 1988

9 mars 1988

Jacques, Bruno et Bertrand X... est rejetée.

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CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028353537

Admin. suprême

20 décembre 2013

20 décembre 2013

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Suzanne von Coester, rapporteur public ; 1. Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

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CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:491725.20250512

Admin. suprême

12 mai 2025

12 mai 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat de M A B ; Considérant ce qui suit

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CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493009.20250505

Admin. suprême

5 mai 2025

5 mai 2025

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

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CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497596

Admin. suprême

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

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