. - Exploitation d'un cabaret.

CAMARET était employé et qui était dirigée par Mme CAMARET ; qu'en estimant au vu de ce rapport, ainsi que de la manière dont M. et Mme X... ont géré en commun pendant le temps où ils ont exercé provisoirement

Article 2 : Le surplus de la requête de la société à responsabilité limitée REGIE CUISINE CABARET "LE LIDO" est rejeté.

Fourré, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Roger, avocat de la société à responsabilité limitée REGIE CUISINE DU CABARET "LE LIDO", - les conclusions de M.

Marseille, faisant droit à la requête de la fédération pour les espaces naturels et l'environnement des Pyrénées-Orientales et de l'association pour la protection et la valorisation des zones humides d'Al Cagarell

versement d'une somme de 3 000 euros à la FEDERATION POUR LES ESPACES NATURELS ET L'ENVIRONNEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES et à l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DES ZONES HUMIDES D'AL CAGARELL

ALBERT ET LEON AVAIENT FAIT APPORT D'UNE SOMME DE 20 000 F EN VUE DE L'EXPLOITATION DU CABARET DIT "CLUB DE LA LICORNE" , QU'ILS PARTICIPAIENT EFFECTIVEMENT A LA DIRECTION DE CET ETABLISSEMENT ET

AVAIENT FAIT ENSEMBLE APPORT D'UNE SOMME DE 20.000 F EN VUE DE L'EXPLOITATION DU CABARET DIT "L... ", QU'ILS PARTICIPAIENT EFFECTIVEMENT A LA DIRECTION DE CET ETABLISSEMENT ET RECEVAIENT ENSEMBLE 50 %

CLAUDE, DEMEURANT A ORANGE, ROUTE DE CAMARET, Y...

AVAIENT FAIT ENSEMBLE APPORT D'UNE SOMME DE 20.000F EN VUE DE L'EXPLOITATION DU CABARET DIT " ... ", QU'ILS PARTICIPAIENT EFFECTIVEMENT A LA DIRECTION DE CET ETABLISSEMENT ET RECEVAIENT ENSEMBLE 50% DES

FRANCAISE DES EXPLOITANTS DE DISCOTHEQUES ET DANCINGS - BUREAU EUROPEEN DES MEDIAS ET DE L'INDUSTRIE MUSICALE (AFEDD-BEMIM), dont le siège est 105, rue Lafayette à Paris (75010), la CHAMBRE SYNDICALE DES CABARETS

tendant à l'annulation de la décision de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé du 7 avril 2000 leur refusant la modification de la dénomination du Gel de Calamine Thérica en Calagel

X..., B..., A..., Y... et Z..., Le Quellenec, Boudet, Barbedienne, Depagne, Herpault, Allain, Leveque, Gaultier, Perre, Ruiz, Colin, Yobe et Cabaret : Considérant que MM.

EUROPEEN DES MEDIAS DE L'INDUSTRIE MUSICALE (AFEDD-BEMIM) dont le siège social est 105, rue Lafayette à Paris (75010) représentée par son président confédéral en exercice et la CHAMBRE SYNDICALE DES CABARETS

de la SOCIETE AFER ROND-POINT tendant à la condamnation de la commune de Vertaizon à lui verser une somme de 500 000 F en réparation du préjudice qu'elle a subi du fait de la fermeture illégale du cabaret

X... pour son cabaret "Schéhérazade" pendant l'année 1970 avait concouru à la réalisation des spectacles de ce cabaret, opération taxable à l'impôt sur les spectacles et, de ce fait, exonérée de la taxe

suspension de l'exécution de l'article III de l'arrêté du 30 juin 2023 du maire de Charleville-Mézières réglementant le stationnement et la circulation dans les rues impactées par le festival du " Cabaret

1971; VU LE CODE GENERAL DES IMPOTS; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953; CONSIDERANT QU'A LA SUITE D'UNE VERIFICATION, LA SOCIETE "L'ECUREUIL", QUI EXPLOITE UN CABARET